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Catégorie : Conseils Municipaux

Les compte-rendus des Conseils Municipaux

Prochain Conseil de Juin

Prochain Conseil de Juin

Le prochain conseil est arrêté à la date du 17 juin 2013 à 18h00

[list list_type=”ul” list_class=”1″]Répartition des sièges au Conseil Communautaire[/list]

[list list_type=”ul” list_class=”1″] Taxe d’enlèvèmenet des ordures ménagères: décision modificative[/list]

[list list_type=”ul” list_class=”1″] Avis du dossier de constitution au CNAS[/list]

[list list_type=”ul” list_class=”1″] Questions diverses[/list]

 

Conseil Muncipal de Mars 2013

Conseil Muncipal de Mars 2013

 

Département de Vaucluse

Arrondissement de Carpentras

Mairie de Saint Trinit

Hôtel de Ville

84390 Saint Trinit

 

Compte rendu du Conseil Municipal du :

25 MARS 2013

Date de la convocation :

18 MARS 2013

Début de séance :

17H30

Fin de séance :

19H35

Présents : Mr Michel ROSA, Maire ; Messieurs Daniel Paillas, Lismon Lambert, Michel Riquier, Michel Archange, Albert Jean, Madame Colette Riquier
Procuration(s) : /
Absent(s) excusé(s) : Mme Renée Fauque et Mr André Bonnefoy
Absent(s) : /
Secrétaire de Séance : Monsieur Daniel Paillas
Conseillers en exercice :

9

Présents :

7

Votants :

7

Ordre du jour :

1

Approbation du Compte de Gestion 2012

2

Approbation des comptes administratifs 2012 Budget Commune

3

Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2012 Budget Commune

4

Impôts locaux : vote des taux – exercice 2013

5

Subventions accordées aux associations locales

6

Approbation du budget 2013 de la Commune

7

Plan de contractualisation 2012/2014 : aide financière du Conseil Général de Vaucluse auprès de la Mairie de Saint Trinit

8

Agrandissement du local technique : choix des entreprises

9

Voirie 2013 : programme d’aide à la voirie communale

10

Convention de partenariat 2013 avec le CNFPT

12

Questions diverses

 

Avant d’ouvrir cette nouvelle séance du Conseil Municipal, Monsieur le Maire interroge les membres du Conseil Municipal quant à d’éventuelles remarques sur le compte rendu de la séance précédente. Aucune remarque n’étant formulée, le compte rendu est donc approuvé.


1

Approbation du Compte de Gestion 2012

Le Conseil Municipal adopte les comptes de gestion du Trésorier dressés pour l’exercice 2012, les écritures étant en conformité avec les comptes administratifs.

 

2

Approbation des comptes administratifs 2012 Budget Commune

Le Conseil Municipal adopte les comptes administratifs 2012.

 

3

Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2012 Budget Commune

Le résultat de clôture 2012 est excédentaire pour les 2 sections.

Une partie du résultat du fonctionnement est reportée sur l’investissement pour pallier les restes à réaliser de 2012.

 

4

Impôts locaux : vote des taux – exercice 2013

Cette année encore, les taux des quatre taxes n’ont pas augmenté et restent donc à :

Taxe d’habitation : 4.00%

Taxe foncière bâtie : 6.00%

Taxe foncière non bâtie : 61.37%

CFE : /

La taxe des ordures ménagères ne sera plus perçue par la commune mais par la communauté de communes Ventoux Sud, les charges du SIRTOM seront par conséquent réglées par la communauté de communes.

 

5

Subventions accordées aux associations locales

Comme les années précédentes, les membres du conseil ont décidé du montant et de l’attribution de subventions aux associations qui en ont fait la demande.

Certaines d’entre elles avaient déjà été votées lors des précédents conseils municipaux.

 

Les associations concernées sont :

Les restaurants du Cœur, Association « les écoles de l’EMALA, Association Départementales des Comités Communaux Feux de Forêts de Vaucluse, Union Départementale des Sapeurs pompiers, Association des Parents d’Elèves des écoles maternelles et élémentaires de Sault, Comité des Fêtes de Saint Trinit, Association Cheval Bleu.

 

Les refus : Association d’Aide et de Défense des habitants de Saint Trinit, l’AFSEP, Association Aides et Association Pres’Ages.

 

Le montant total des subventions est de : 2 285.00€

 

6

Approbation du budget 2013 de la Commune

Celui-ci est adopté à l’unanimité par les membres du conseil :

Section de fonctionnement s’élève à : 269 116.78€

Section d’investissement s’élève à : 323 664.76€

En conséquence, une délibération a été prise afin d’approuver le budget primitif.

 

7

Plan de contractualisation 2012/2014 : aide financière du Conseil Général de Vaucluse auprès de la Mairie de Saint Trinit

Le Département reconduit la contractualisation (aide départementale auprès des collectivités de Vaucluse) par voie d’avenants annuels successifs, sur les exercices 2012, 2013 et 2014. La mise en œuvre de cette nouvelle phase contractuelle sous la forme de trois avenants annuels devrait permettre au Département de prendre en compte les conséquences de la réforme territoriale en cours.

La dotation de 2013 permettra le financement à 80% d’une opération : l’agrandissement du local technique lot gros œuvre.

 

8

Agrandissement du local technique : choix des entreprises

Suite à la consultation d’entreprises, il a été décidé de retenir les entreprises suivantes :

Désignation des lots

Entreprise

Montant HT

Lot 1 Gros oeuvre Ent. Soumaille

36 531.30€

Lot 2 Traitement des façades Ent. Soumaille

2 634.40€

Lot 3 Menuiserie bois Ent. Faucheron

3 336.29€

Lot 4 Electricité Ent. Pinel

2 020.00€

Lot 5 Plomberie sanitaire Ent. Pinel

1 051.27€

Lot 6 Peinture Mairie Saint Trinit

/

Lot 7 Etanchéité des terrasses SAB Etanchéité

5 731.45€

Lot 8 V.R.D Ent. Soumaille

6 488.00€

Mission SPS assurée par le Bureau AASCO pour un montant de 1 450.00€ ht

 

9

Voirie 2013 : programme d’aide à la voirie communale

Le programme de 2013 consiste au renforcement de la structure des chaussées et au renouvellement des couches de roulement des voiries VC du Suis et VC de la Bernarde. Ces travaux permettent la remise en état de 1,8 kilomètre de voies.

Compte tenu de l’estimation prévisionnelle, il a été décidé de solliciter le Département dans le cadre de l’aide à la voirie communale afin de financer le projet et d’étaler les travaux sur deux ans.

 

10

Convention de partenariat 2013 avec le CNFPT

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (Délégation Régionale PACA) assure la formation du personnel des collectivités territoriales, en contrepartie d’une cotisation de 1% sur la masse salariale. Depuis plusieurs années, ces conventions-cadre de partenariat avec le CNFPT et collectivités permettent de fixer les règles relatives à la conception, aux modalités de la mise en œuvre et à l’éventuel financement des actions de formation qui ne sont pas couvertes par la cotisation.

Cette convention cadre est le document indispensable et préalable pour permettre aux agents de suivre ces formations.

Il a été donc convenu de passer une convention-cadre de partenariat avec le CNFPT pour éventuellement pouvoir organiser des formations non prises en charge gratuitement par le CNFPT.

 

11

Questions diverses

–          Bistrot de Saint Trinit :

La gérante du Bistrot a demandé l’autorisation de la fermeture de l’établissement du 1er janvier au 28 février 2014.

La Commune avait au préalable demandé à la gérante de fournir le bilan 2012 du Bistrot, celui-ci n’a pas été fourni (le bilan sera présenté à partir d’avril), la décision du Conseil est donc reportée.

–          Convention d’utilisation de la plateforme élévatrice de personne avec la Communauté de Communes Ventoux Sud

La communauté de communes propose les services de la plateforme élévatrice de personne à la Commune en cas de sollicitation.

–          Convention TIPI avec la DGFiP :

Service de paiement en ligne de la DGFiP dénommé TIPI permet aux usagers des collectivités adhérentes de payer par l’intermédiaire du gestionnaire de télépaiement de la DGFiP les créances ayant fait l’objet d’un titre exécutoire et pris en charge par le comptable public.

La commune a choisi d’y adhérer.

–          Toilettes de la Salle des Fêtes :

Des équipements vont être installés par l’employé technique : distributeur de rouleau, distributeur de savon et un sèche mains électrique.

 

Le Maire,

Michel ROSA

 

Prochain Conseil de Mars

Prochain Conseil de Mars

Le prochain Conseil est arrêté à la date du 25 mars 2013 à 17h30:

 

[list style=”unordered_type-4″] Approbation du Compte de Gestion 2012; Approbation des comptes administratifs 2012: budget Commune; Affectation du résultat d exploitation de l exercice 2012: budget Commune; Impôts locaux: vote des taux exercice 2013; Subventions accordés aux associations locales; Approbation du budget 2013 de la Commune; Plan de contractualisation 2012/2014: aide financière du Conseil Général de Vaucluse auprès de la Commune; Agrandissement du local technique: choix des entreprises; Voirie 2013: programme d aide à la voirie communale; Convention de partenariat 2013 avec le CNFPT; Questions diverses

[/list]

 

Conseil Municipal de Janvier 2013

Conseil Municipal de Janvier 2013

Département de Vaucluse

Arrondissement de Carpentras

Mairie de Saint Trinit

Hôtel de Ville

84390 Saint Trinit

 

Compte rendu du Conseil Municipal du :

21 JANVIER 2013

Date de la convocation :

14 JANVIER 2013

Début de séance :

17H30

Fin de séance :

20H00

Présents : Mr Michel ROSA, Maire ; Messieurs Daniel Paillas, Lismon Lambert, Henri Bonnefoy, Michel Riquier, Michel Archange, Albert Jean, Madame Colette Riquier.
Procuration(s) : /
Absent(s) excusé(s) : Madame Renée Fauque
Absent(s) : /
Secrétaire de Séance : Monsieur Daniel Paillas
Conseillers en exercice :

9

Présents :

8

Votants :

9

Ordre du jour :

1

Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2013

2

Agrandissement du local technique : demande de la DETR 2013

3

Approbation du projet APARE : sollicitation de l’aide du Département

4

Contractualisation 2012.2014 : agrandissement local technique pour 2013

5

Participation Communale aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Sault

6

SIRTOM : participation 2013

7

Frais de représentation de Monsieur le Maire

8

Convention de prestations pour le déneigement sur la Commune

9

Convention A.T.E.S.A.T

10

Agrandissement cimetière : demande de subvention réserve parlementaire

11

Adhésion au service de documentation et informations juridiques du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Vaucluse

12

Transfert de compétence « assainissement non collectif » de la commune de Ferrassières au SIAEPA de la région de Sault

13

Retrait de la commune d’Oppedette du SIRTOM

14

Approbation de l’urgence : extension du cimetière demande de subvention dans le cadre du Fonds de Solidarité locale au Conseil Régional

15

Questions diverses

 

Avant d’ouvrir cette nouvelle séance du Conseil Municipal, Monsieur le Maire interroge les membres du Conseil Municipal quant à d’éventuelles remarques sur le compte rendu de la séance précédente. Aucune remarque n’étant formulée, le compte rendu est donc approuvé.

 

1/ Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2013

 

  • Ø préalablement au vote du budget primitif 2013, la Commune ne peut engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement que dans la limite des reste à réaliser de l’exercice 2012
  • Ø les dispositions extraites de l’article L 1612-1 du code général des collectivités :

« ….jusqu’à l’obtention du budget ou jusqu’au 31 mars ou jusqu’à la date mentionnée au premier alinéa de l’article L 4311-1-1 pour les régions, en l’absence d’adoption du budget avant cette date, ou jusqu’au terme de la procédure par l’article L 4311-1-1 pour les régions l’exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l’organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette… »

Afin de faciliter les dépenses d’investissement du 1er trimestre 2013, et de pouvoir faire face à une dépense d’investissement imprévue et urgente, le Conseil Municipal peut, en vertu de l’article L 1612-1 du Code Général des collectivités territoriales, autoriser le Maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget 2012.

A savoir :

Montant budgétisé – dépenses d’investissement 2012 : 355 242.00€

(hors chapitre 16 « remboursement d’emprunts »)

Conformément aux textes applicables, il est proposé au conseil municipal de faire application de cet article à hauteur de 88 800.00€ (<25% X 355 242.00€)

 

chapitre

compte

n° opération

libellé

montant

21

2151

2151

2158

38

40

ona

Voirie 2013Voirie 2012Armoire forte coupe feu

60 000.00€

6 000.00€

2 800.00€

23

231

39

Rénovation des murets en pierre sèche

20 000.00€

 

2/ Agrandissement du local technique : demande de la DETR 2013

 

Vu le refus de la detr 2012 et vu le plan de financement, la Commune redépose un dossier pour solliciter la detr 2013 à hauteur de 32.90% du projet ht.

Plan de financement prévisionnel :

68 500.00€ ht soit 81 926.00€ ttc

➟ Conseil Régional dans le cadre du « Fonds de Solidarité Locale » pour un montant de 15 000.00€

➟ Conseil Général dans le cadre de l’avenant 2013 du plan de contractualisation 2012-2014 pour un montant de 28 000.00€

➟ DETR 2013 soit un montant de 22 541.00€

Total prévisionnel des recettes : 65 541.00€

Part Communal : 2 959.00€ ht

 

3/ Approbation du projet APARE : sollicitation de l’aide du Département

 

Suite à l’état des murets dans le centre village, il a été décidé de confier la rénovation à l’APARE et de solliciter l’aide du département afin de financer le projet.

 

4/ Contractualisation 2012.2014 : agrandissement local technique pour 2013

 

Dans le cadre du programme de la contractualisation, la totalité de la subvention de 2013 sera attribuée à l’agrandissement du local technique.

 

5/ Participation Communale aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Sault

 

Suite à la délibération de la Mairie de Sault qui a réactualisé les tarifs, la Commune a adopté une nouvelle délibération :

➟ à partir du 1er janvier de l’année civile 2013, en application des dispositions en vigueur, la Commune de Saint Trinit accepte de participer aux charges de fonctionnement (à l’exclusion de celles relatives aux activités périscolaires) des écoles publiques, maternelle et primaire de Sault, pour les enfants de sa commune scolarisés dans les mêmes écoles précitées.

➟ ce dispositif de répartition de charges sera appliqué dans le respect de ces obligations réciproques, et comportera notamment présentation par la Commune d’accueil scolaire en début de chaque année civile auprès des communes de résidence d’une liste nominative des élèves concernés ainsi qu’un Avis de recouvrement du montant à payer.

➟ la participation forfaitaire est fixée à 50.00€/an/enfant accueilli pour l’année civile 2013 et sera ensuite révisée au 1er janvier de chaque année (N) sur la base de l’indice INSEE mensuel des prix à la consommation – ensemble ménages-métropole-hors tabac, selon le calcul suivant :

 

Participation de l’année N =

Indice INSEE mensuel des prix à la consommation ensemble ménages-métropole-hors tabac septembre année N-1

(Participation de l’année N-1) X                                                                                                                                                                                                            

Indice INSEE mensuel des prix à la consommation ensemble ménages-métropole-hors tabac septembre année N-2

➟ la convention est conclue pour une durée d’une année civile à compter du 1er janvier 2013, et renouvelable ensuite chaque année par tacite reconduction, faute de congé donné ou reçu par l’une ou l’autre des parties moyennant un préavis de deux mois.

La commune d’accueil scolaire pourra faire une nouvelle proposition financière deux mois avant le terme de la convention, tenant au bon fonctionnement du service public de l’éducation ou aux charges, en vue d’ajuster le montant unitaire de contribution pour le cas où ce dernier serait manifestement à modifier. A défaut de nouvelle proposition ou de dénonciation motivée par l’une ou l’autre des parties, la convention se poursuivra par tacite reconduction aux conditions antérieures.

 

6/ SIRTOM : participation 2013

 

Comme chaque année, une délibération de principe a été prise afin de mandater la participation envers le SIRTOM.

 

7/ Frais de représentation de Monsieur le Maire

 

L’article L.2123-19 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose que le Conseil Municipal peut voter sur les ressources de la commune des indemnités au Maire pour frais de représentation.

Ces indemnités ont pour objet de couvrir les dépenses engagées par Monsieur le Maire et lui seul, à l’occasion de l’exercice de ses fonctions et dans l’intérêt des affaires de la commune.

 

Ces dépenses seront budgétisées au compte 6536.

 

8/ Convention de prestations pour le déneigement sur la Commune

 

Une nouvelle délibération a été prise concernant le déneigement des voies communales.

La convention fixant les modalités a été signée entre Mr Michel Archange, chargé du déneigement et la Commune.

 

9/ Convention A.T.E.S.A.T

 

La loi MURCEF du 11 décembre 2001 a instauré l’Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire (A.T.E.S.A.T)

 

Le décret du 27 septembre 2002 définit les missions, conditions d’éligibilité et d’exercice par le service de l’Etat pour l’A.T.E.S.A.T.

 

Enfin l’arrêté du 27 décembre 20012 fixe les modalités de rémunération de l’A.T.E.S.A.T

 

La convention et ses annexes détaillent le contenu des missions et les modalités d’exercice de celle-ci par la Direction Départementale des Territoires du Vaucluse, et précise le coût pour notre collectivité.

 

Cette convention prendra effet au 1er janvier 2013. La précédente est arrivée à terme le 31/12/2012.

 

10/ Agrandissement cimetière : demande de subvention réserve parlementaire

 

Une nouvelle délibération a été prise pour solliciter la réserve parlementaire 2013 pour l’extension du cimetière.

Le dossier de l’an passé n’a pu aboutir car les prochaines demandes de crédits alloués aux collectivités territoriales se faisaient dans le courant du 1er trimestre 2013.

 

11/ Adhésion au service de documentation et informations juridiques du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Vaucluse

 

Le conseil muncipal a décidé d’ahérer à ce service.

La participation aux frais de fonctionnement du service se répartit comme suit :

Un taux de cotisation additionnelle à 0.10%. La cotisation est assise sur la masse des rémunérations versées aux agents relevant de la collectivité ou de l’établissement telles qu’elles apparaissent aux états liquidatifs mensuels ou trimestriels dressés pour le règlement des charges sociales dues aux organismes de sécurité sociale, au titre de l’assurance maladie.

 

Les cotisations sont liquidées et versées selon les mêmes modalités et périodicités que les versements aux organismes de sécurité sociale.

 

12/ Transfert de compétence « assainissement non collectif » de la Commune de Ferrassières au SIAEPA de Sault

 

Il a été approuvé » ce transfert de compétence à l’unanimité.

 

13/ Retrait de la Commune d’Oppedette du SIRTOM

 

Il a été également approuvé le retrait de la commune d’Oppedette du SIRTOM à l’unanimité.

14/ approbation de l’urgence : extension du cimetière demande du FSL au Conseil Régional

 

APPROBATION DE L’URGENCE : Monsieur le Maire expose qu’il a rajouté un ordre du jour en date du 17 janvier 2013 en vertu de l’article L.2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Il expose que cette délibération inscrite alors à l’ordre du jour à un impératif afin de solliciter le Fonds de Solidarité Locale dont la date limite du dossier est fixée au 18 janvier 2013.

Le Conseil, à l’Unanimité,

SE PRONONCE sur l’urgence de ce dossier et

DECIDE de délibérer sur l’ordre du jour de la séance

 

Vu le plan de financement prévisionnel du projet, il a été décidé de demander le FSL pour l’extension du cimetière.

 

15/ Questions diverses

 

Les points traités :

š Demande de subventions :

Les subventions seront versées qu’après le vote du budget primitif 2013.

 

š Coût des colis de fin d’année

Un récapitulatif a été dressé, le coût par colis a été approuvé,

 

š Un panneau voie « sans issue » sera installé au chemin de la Gabrielle,

 

š Un comité d’ « Anciens » sera crée  pour trouver les noms des rues du Village et des places.

 

 

Le Maire,

Michel ROSA

 

Place du Village 84390 SAINT TRINIT

Tél 04.90.75.01.85 Fax 04.90.64.08.63

mairie.sainttrinit.84@orange.fr

 www.mairie-saint-trinit.com

Prochain Conseil de Janvier

Prochain Conseil de Janvier

Le prochain conseil est arrêté au lundi 21 janvier 2013 à 17h30:

[list style=”unordered_type-4″] Prise en charge des dépenses d investissement avant le vote du budget primitif 2013; Agrandissement du local technique: demande de la DETR 2013; Approbation du projet APARE: sollicitation de l aide du Département; Contractualisation 2012.2014: agrandissement du local technique pour 2013; Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Sault; SIRTOM: participation 2013; Frais de représentation de Monsieur le Maire; Convention de prestations pour le déneigement sur la Commune; Convention ATESAT; Agrandissement du cimetière: demande de subvention réserve parlementaire; Adhésion au service de documentation et informations juridiques de centre de gestion de la fonction publique territoriale de Vaucluse; Transfert de compétence assainissement non collectif de la commune de Ferrassières au SIAEPA de la région de Sault; Retrait de la commne  d Oppedette du SIRTOM; Questions diverses

[/list]

Conseil Municipal d’Octobre 2012

Conseil Municipal d’Octobre 2012

Département du Vaucluse

Arrondissement de Carpentras

Mairie de Saint Trinit

Hôtel de Villa

84390 Saint Trinit

 

Compte rendu du Conseil Municipal du :

08 octobre 2012

Date de la convocation :

1er octobre 2012

Début de séance :

17H30

Fin de séance :

19H30

Présents : Mr Michel ROSA, Maire ; Messieurs Daniel Paillas, Lismon Lambert, Henri Bonnefoy, Michel Riquier, Michel Archange, Albert Jean, Madame Colette Riquier.
Procuration(s) : /
Absent(s) excusé(s) : Madame Renée Fauque
Absent(s) : /
Secrétaire de Séance : Monsieur Daniel Paillas
Conseillers en exercice :

9

Présents :

8

Votants :

8

Ordre du jour :

1

Projet de fusion de la Communauté de Communes « Les Terrasses du Ventoux » avec la Communauté de Communes du « Pays de Sault » et rattachement de la Commune Drômoise isolée de Ferrassières

2

Cimetière : projet d’agrandissement

3

Indemnité de Conseil au comptable public

4

Motion : refus des demandes de permis de recherche d’hydrocarbures non conventionnels en Vaucluse et révision du Code Minier (approbation de l’urgence)

5

Questions diverses

 

Avant d’ouvrir cette nouvelle séance du Conseil Municipal, Monsieur le Maire interroge les membres du Conseil Municipal quant à d’éventuelles remarques sur le compte rendu de la séance précédente. Aucune remarque n’étant formulée, le compte rendu est donc approuvé.

 

1

Projet de fusion de la Communauté de Communes « Les Terrasses du Ventoux » avec la Communauté de Communes du « Pays de Sault » et rattachement de la Commune Drômoise isolée de Ferrassières.

Le Conseil a délibéré sur les 4 points suivants:

–          Le projet d’arrêté du périmètre,

–          Les compétences exercées par le nouvel EPCI

–          Le nombre et la répartition des sièges au sein du nouveau conseil communautaire

–          La dénomination de la future communauté de communes et de son siège social

2

Cimetière : projet d’agrandissement

Rappel du coût de financement prévisionnel sur l’extension du cimetière.

3

Indemnité de Conseil au Comptable Public

Monsieur le Maire rappelle au conseil que le comptable public est autorisé à percevoir des collectivités qu’il gère une indemnité de conseil.

Cette indemnité est attribuée personnellement au comptable en fonction, en contrepartie du service rendu dans le cadre de la gestion comptable et financière de la collectivité

Monsieur le Maire propose de se prononcer sur cette indemnité de conseil pour Madame Finck, Trésorier de Mormoiron.

Le Conseil approuve l’indemnité de conseil allouée au comptable public.

 

4

Motion : refus des demandes de permis de recherche d’hydrocarbures non conventionnels en Vaucluse et révision du Code Minier (approbation de l’urgence

 

APPROBATION DE L’URGENCE : Monsieur le Maire expose qu’il a rajouté un ordre du jour en date du 8 octobre 2012 en vertu de l’article L.2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Il expose que cette délibération inscrite alors à l’ordre du jour à un impératif afin de préciser la position de la commune face aux demandes des permis de recherche d’hydrocarbures non conventionnels

Le Conseil, à l’Unanimité,

SE PRONONCE sur l’urgence de ce dossier et

DECIDE de délibérer sur l’ordre du jour de la séance

Le conseil décide de soutenir le Département contre les demandes de permis de recherche d’hydrocarbures non conventionnels en Vaucluse et de la révision du Code Minier.

 

5

Questions diverses

 

[list style=”unordered_type-4″]Distribution eau potable[/list]š En présence de Monsieur Labro qui a présenté les causes de la pénurie d’eau durant l’été et les éventuelles solutions très onéreuses…

[list style=”unordered_type-4″]Colis de Noël[/list]šCette année, la Commune remettra 30 colis aux administrés concernés à la Salle des Fêtes ; un courrier leur sera adressé.

A l’issue de la remise des colis, un « goûter » sera offert par la Commune (les conjoint(e)s des administré(e)s concernés seront invité(e)s).

Le conseil a également arrêté le coût du colis.

[list style=”unordered_type-4″]Mur en pierre sèche[/list]L’APARE sera en charge de réaliser les murs en pierre sèche. Ce programme sera budgétisé pour 2013.

[list style=”unordered_type-4″]Point sur le PLU :[/list]

–       Conseil du 11 juin : débat sur les orientations générales d’aménagement et de développement durables.

–       Phase suivante : organisation d’une réunion de travail avec les PPA sur les projets de zonage et de règlement.

Le conseil a donc proposé quelques dates de rencontres.

Voici les étapes pour la suite de la procédure :

–       Réunion de travail avec les PPA sur les projets de zonage et de règlement

–       Réunion avec la commission urbanisme de la commune pour analyser sera qui aura été dit et éventuellement modifier le document

–       Organiser une exposition publique de concertation (mise à disposition de la population des projets de zonage et de PADD)

–       Réunion avec la commission de la commune pour analyser les remarques formulées durant la concertation et voir ce que les élus souhaitent prendre en compte

–       Délibération du conseil qui arrête le projet de PLU et tire le bilan de la concertation

–       Phase administrative : transmission du dossier pour avis officiel, enquête publique…

[list style=”unordered_type-4″]Carte de vœux 2013 et invitation aux vœux[/list]Les deux compositions ont été réalisées par le secrétariat de la Mairie et ont été approuvé par le Conseil.

[list style=”unordered_type-4″]Demande de subventions pour 2013[/list]Des demandes de subventions ont déjà été adressées à la Commune :

–          Union départementale des sapeurs pompiers

–          Association des parents d’élèves de Sault

–          Cuma d’Albion

–          France Adot 84

–          AFM

Le Conseil précise que le versement des subventions ne sera versé qu’après le vote du budget primitif 2013 et s’est prononcé favorablement pour les 3 premières associations.

[list style=”unordered_type-4″]Le Bistrot de Saint Trinit[/list]A la suite du changement de statuts du Bistrot de Saint Trinit (devenu une EURL : Entreprise Unipersonnel à Responsabilité Limitée), un avenant sera rédigé par Maître Rispal au contrat de location.

Après avoir obtenu le diplôme du permis d’exploitation, la déclaration de mutation du débit de boissons à consommer sur place a été faite le 27/09, la Mairie reste propriétaire de la licence et l’EURL Bistrot reste gérant.

La déclaration de mutation a été adressée à la Préfecture de Vaucluse ainsi qu’au Procureur de la République.

[list style=”unordered_type-4″]Les courriers des administrés[/list]Monsieur le Maire adressera une réponse aux personnes concernées.

Le Maire,

Michel ROSA,

Place du Village 84390 SAINT TRINIT

Téléphone 04.90.75.01.85 Télécopie 04.90.64.08.63

mairie.sainttrinit.84@orange.fr

 www.mairie-saint-trinit.com

 


Prochain Conseil

Prochain Conseil

Le prochain conseil est arrêté au lundi 8 octobre 2012 à 17h30:

[list style=”unordered_type-4″] Projet de fusion de la Communauté de Communes « Les Terrasses du Ventoux » avec la Communauté de Communes du « Pays de Sault » et rattachement de la Commune Drômoise isolée de Ferrassières; Cimetière : projet d’agrandissement; Indemnité de conseil au comptable public; Questions diverses

[/list]

Conseil Municipal de Juin 2012

Conseil Municipal de Juin 2012

Département de Vaucluse

Arrondissement de Carpentras

Mairie de Saint Trinit

Hôtel de Ville

84390 Saint Trinit

 

Compte rendu du Conseil Municipal du :

11 Juin 2012

Date de la convocation :

7 juin 2012

Début de séance :

17H00

Fin de séance :

19H00

Présents : Mr Michel ROSA, Maire ; Messieurs Daniel Paillas, Lismon Lambert, Henri Bonnefoy, Michel Riquier, Michel Archange, Albert Jean, Madame Colette Riquier
Procuration(s) : /
Absent(s) excusé(s) : Madame Renée Fauque
Absent(s) : /
Secrétaire de Séance : Monsieur Daniel Paillas
Conseillers en exercice :

9

Présents :

8

Votants :

8

Ordre du jour :

1

Débat sur les orientations générales sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables

2

Travaux d’extension du cimetière : demande de subvention-          Demande d’une aide exceptionnelle à l’Etat au titre de la Réserve Parlementaire-          Demande d’une subvention au Conseil Général au titre du produit des amendes de police

–          Demande d’une subvention au Conseil Général au titre du Fond Départemental d’Intervention pour l’Environnement (FDIE)

3

Complément d’imputation à l’article 623 « Publicité, publications, relations publiques »

4

Etablissement des redevances d’occupation du domaine public

5

Recensement de la population : modification du tableau des effectifs du personnel de janvier à février 2013

6

Nouvelle demande de subvention d’association

7

Questions diverses

 

Avant d’ouvrir cette nouvelle séance du Conseil Municipal, Monsieur le Maire interroge les membres du Conseil Municipal quant à d’éventuelles remarques sur le compte rendu de la séance précédente. Aucune remarque n’étant formulée, le compte rendu est donc approuvé.

 

1

Débat sur les orientations générales sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Les membres du Conseil se sont réunis le 11 juin 2012 pour débattre sur les orientations du PADD selon la procédure définie par la loi. En effet, au titre de l’article L.122-8, un débat a lieu au sein de l’organe délibérant sur les orientations du PADD. Il s’agit d’une nouvelle étape importante, préalable à l’engagement d’une nouvelle phase d’association des personnes publiques, de communication et de concertation avec l’ensemble des élus, avec le public et les associations mais aussi préalable à l’engagement des travaux techniques relatifs au Document d’Orientation et d’Objectifs.

Les orientations du PADD sont issues de plusieurs réunions de travail.

 

2

Travaux d’extension du cimetière : demande de subvention-          Demande d’une aide exceptionnelle à l’Etat au titre de la Réserve Parlementaire-          Demande d’une subvention au Conseil Général au titre du produit des amendes de police

–          Demande d’une subvention au Conseil Général au titre du Fond Départemental d’Intervention pour l’Environnement (FDIE)

Afin de permettre de financer le projet de l’extension du cimetière, trois délibérations ont été prise pour solliciter les subventions au Conseil Général (dans le cadre de deux programmes : le produit des amendes de police et le FDIE) ainsi qu’à l’Etat.

Le montant prévisionnel des travaux avec les honoraires s’élèveraient à 119 408.40€ HT, la participation communale serait de 20.20%.

 

3

Complément d’imputation à l’article 623 « Publicité, publications, relations publiques »

 

Le Conseil Municipal a approuvé l’ensemble des dépenses à imputer au compte 623 :

–          D’une manière générale, l’ensemble des biens, services, objets et denrées divers ayant trait aux fêtes et cérémonies,

–          Les fleurs, bouquets, gravures, médailles, coupes et présents offerts à l’occasion de divers évènements et notamment lors des mariages, décès, naissance, récompenses sportives, culturelles ou lors de réception officielles…

–          Le règlement des factures de société et troupe de spectacles et autres frais liés à leurs prestations ou contrats mais aussi le règlement des factures de société réalisant les affiches et les gadgets des manifestations organisées par la Commune.

–          Les frais de restauration, de séjour et de transport des représentants de la commune (élus et employés accompagnés, le cas échéant, de personnalités extérieures).

4

Etablissement des redevances d’occupation du domaine public

Considérant que les collectivités territoriales peuvent délivrer, sur leur domaine public, des autorisations d’occupation temporaire, que ces actes unilatéraux sont précaires et peuvent être révoqués à tout moment par la personne publique propriétaire ;

Considérant qu’ils ne confèrent pas de droits réels à l’occupant et sont soumis au paiement d’une redevance.

Monsieur le Maire a demandé au Conseil de se prononcer, à l’unanimité : approbation et fixe les tarifs pour 2012 de la manière suivante :

 

Nature

Objet

Modalité de calcul

Tarifs 2012

Occupation du sous-sol Ouvrages de réseaux privés le m linéaire / an

2.00€

Occupation du sol

Echafaudage, nacelle, grue mobile le m² / jour

0.30€

Benne à déchets le m² / jour

0.30€

Dépôt de chantier (matériaux, matériel) le m² / jour

0.30€

Bungalow le m² / jour

0.30€

Palissade de chantier le m² / jour

0.30€

Installation électrique provisoire le ml / jour

0.05€

Terrasse ouverte le m² / an

20.00€

Terrasse fermée le m² / an

100.00€

Escalier démontable Forfait / an

100.00€

Etal le m² / jour

20.00€

Spectacle forain le m² / jour

0.30€

CirquePetit cirque < 100 placesCirque moyen de 100 à 299 places

Grand cirque > 300 places

forfait par jourforfait par jour

forfait par jour

10.00€

150.00€

250.00€

Occupation du sur-sol

Store m² / an

5.00€

Autres m² / an

5.00€

 

Nature

Objet

Modalité de calcul

Tarifs 2012

Frais administratifs

Partie fixe pour frais de dossier (par demande ponctuelle ou annuelle) forfait

9.20€

Partie fixe pour frais de dossier dans le cadre d’une régularisation d’occupation non déclarée préalablement) forfait

92.00€

Une demande d’occupation du domaine public sera préalablement à remplir par les demandeurs, le formulaire sera à retirer auprès du secrétariat de la mairie.

Les personnes concernées seront redevables d’une redevance et recevront un titre.

 

5

Recensement de la population : modification du tableau des effectifs du personnel de janvier à février 2013

Par lettre de l’INSEE du 9 mai, le recensement de la population s’établira du 17 janvier 2013 au 16 février 2013, à cet effet, le Conseil Municipal a délibéré sur les modalités de rémunération de l’agent recenseur et du coordonnateur communal ; une modification du tableau des effectifs théoriques du personnel sera effective à partir de janvier 2013.

 

6

Nouvelle demande de subvention d’association

Le Conseil Municipal a accordé une nouvelle subvention :

⠂ à l’Association Les Amis de l’Hôpital de Sault

Mais a rappelé que toutes demandes devraient être envoyées ou déposées au secrétariat de la Mairie avant le 31 décembre de l’année N-1 à l’aide du formulaire mise en ligne sur le site : www.mairie-saint-trinit.com ou à retirer en mairie (toutes les demandes incomplètes ne seront pas traitées).

 

7

Questions diverses

–          Le contrat de l’employé contractuel du service technique est prolongé et porté à 24 heures par semaine

–          Il a été rappelé que les administrés ne devaient en aucun cas « s’approprié » le domaine communal ; pour une occupation temporaire (en cas de travaux, déménagement…), l’usager doit en faire la demande expressément au secrétariat de la Mairie.

 

 

Le Maire,

Michel ROSA,

 

Place du Village 84390 SAINT TRINIT

Tél: 04.90.75.01.85 Fax: 4.90.64.08.63

mairie.sainttrinit.84@orange.fr

 www.mairie-saint-trinit.com