COMMUNE DE SAINT-TRINIT

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3. Reversement de la part communale de la Taxe d’Aménagement à la Communauté de Communes Ventoux Sud
4. Convention de participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Sault
5. Questions diverses

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Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3. Approbation des Rapports Annuels des Prix et de la Qualité des Services Publics d’Alimentation en eau potable, d’Assainissement collectif et d’assainissement non collectif pour 2021
4. Décision modificative au budget 2022
5. Présentation du Bilan de concertation préalable de la population relative au projet de création du parc photovoltaïque “Bory”
6. Questions diverses

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La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 05 juillet 2022 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal
2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3. Conclusions de la concertation préalable de la population pour le projet d’extension du parc photovoltaïque du Silo Fontrevade-l’Argau
4. Contrôle des équipements sportifs et récréatifs communaux
5. Questions diverses

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La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 05 avril 2022 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal
2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3. Vote des subventions aux associations pour 2022
4. Détermination des dépenses à imputer au compte 6232 “Fêtes et cérémonies”
5. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022
6. Adoption du budget primitif communal 2022
7. Questions diverses

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