Prochain Conseil de Janvier 2017
Le prochain conseil est arrêté à la date du mardi 31 janvier 2017 à 18h00
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Administration Générale |
1/ Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
2/ Présentation du rapport 2015 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif. SIAEPA de la Région de Sault
3/ Modification des statuts de la Communauté de Communes Ventoux Sud
Finances |
4/ Indemnité de Monsieur le Maire
5/ Adoption des restes à réaliser
6/ Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2017.
7/ Tarif des concessions de terrain dans le cimetière communal
8/ Approbation du Compte de Gestion 2016. Budget commune
9/ Approbation du compte administratif 2016
10/ Affectation du Résultat d’exploitation 2016
11/ Subventions accordées aux associations
Divers |
12/ Questions diverses