Conseil Municipal du 06 mars 2014
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Compte rendu du Conseil Municipal du : |
06 mars 2014 |
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Date de la convocation : |
18 février 2014 |
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Début de séance :               |
17H30 |
Fin de séance : |
20H00 |
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Présents : |
Mr Michel ROSA, Maire ; Messieurs Lismon Lambert, Michel Riquier, Michel Archange, André Bonnefoy, Albert Jean et Mme Colette Riquier et Mme Renée Fauque |
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Procuration(s)Â : |
Mr Daniel Paillas Ă Mr Michel ROSA |
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Absent(s) excusé(s) : |
Mr Daniel Paillas |
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Absent(s)Â : |
/ |
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Secrétaire de Séance : |
Mme Colette Riquier |
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Conseillers en exercice : |
9 |
Présents : |
8 |
Votants : |
9 |
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Ordre du jour : |
1 |
Approbation du Compte de Gestion 2013. |
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2 |
Approbation des Comptes Administratifs 2013. |
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3 |
Affectation du résultat d’exploitation 2013. |
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4 |
Approbation du projet pour 2014 présentée par l’APARE : sollicitation de l’aide du Département (restauration des murets en pierre sèche). |
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5 |
Questions diverses |
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Avant d’ouvrir cette nouvelle séance du Conseil Municipal, Monsieur le Maire interroge les membres du Conseil Municipal quant à d’éventuelles remarques sur le compte rendu de la séance précédente. Aucune remarque n’étant formulée, le compte rendu est donc approuvé.
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1/ Approbation du Compte de Gestion 2013. |
BUDGET COMMUNE
Monsieur le Maire informe l’assemblée municipale que l’exécution des dépenses et des recettes relatives au Budget pour l’exercice 2013 a été réalisée par le receveur en poste à Mormoiron et que les comptes de gestion établis par ce dernier sont conformes aux comptes administratifs.
Monsieur le Maire précise que le receveur a transmis à la commune ses comptes de gestion avant le premier juin comme la loi lui en fait l’obligation.
 Considérant l’identité de valeur entre les écritures des comptes administratifs du Maire et des comptes de gestion du receveur.
Le conseil MunicipalÂ
• ADOPTE les comptes de gestion du Trésorier-Receveur dressés pour l’exercice 2013 et dont les écritures sont conformes à celles des comptes administratifs pour le même exercice.
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BUDGET CCAS
 Le conseil Municipal adopte également les comptes de gestion relatif au CCAS dont les comptes sont à zéro.
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2/ Approbation des Comptes Administratifs 2013. |
 VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur, Monsieur Le Maire ayant quitté la séance conformément à l’article L.2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Conseil Municipal
• ADOPTE le compte administratif de l’exercice 2013 de la commune
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3/ Affectation du résultat d’exploitation 2013 |
 Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal :
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RESULTAT DE CLOTURE 2013 |
MONTANT |
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Section de Fonctionnement |
122 934.88€ |
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Section d’Investissement |
10 891.78€ |
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RĂ©sultat de ClĂ´ture 2012 Total |
133 826.66€ |
Le Conseil Municipal
• DECIDE d’affecter le résultat de la façon suivante
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EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT GLOBAL CUMULE AUÂ Â Â Â 31/12/2013 |
122 934.88€ |
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Affectation obligatoire : Part affectée à l’investissement (c/1068) Solde disponible affecté comme suit : Affectation complémentaire en réserves (c/1068) Affectation à l’excédent reporté de fonctionnement (ligne 002) Total affecté au c/1068 |
 7 111.75€   115 823.13€ 7 111.75€ |
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DEFICIT GLOBAL CUMULE AU                                                      31/12/2013 Déficit à reporter (ligne 002) en dépenses de fonctionnement |
 0.00€ |
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SOLDE D’EXECUTION DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE – RECETTES |
10 891.78€ |
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4/ Approbation du projet pour 2014 présentée par l’APARE : sollicitation de l’aide du Département (restauration des murets en pierre sèche). |
 Le Maire présente aux membres du Conseil Municipal la fiche de projet établie par l’APARE pour le chantier de jeunes – année 2014
 Il précise que le chantier consiste en la restauration des murets du Village « le Clos Saint Roch » en pierres sèches.
 Il propose aux conseillers de délibérer sur le projet présenté et propose que la commune sollicite l’aide du Département pour mener à bien ce chantier.
Le Conseil Municipal
• APPROUVE le projet présenté par l’APARE pour la restauration des murets du Village en pierres sèches
 • SOLLICITE l’aide du Département afin de mener à bien ce projet.
 • AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous document se rapportant à ce dossier.
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5/ Questions diverses |
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➢ Reprise du Bistrot de Pays
Les candidatures seront étudiées lors d’une réunion de travail le lundi 10 mars.
➢ Permanence des élections
Elle a été établie par les membres du Conseil.
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Le Maire.
Michel ROSA.
