Prochain Conseil municipal du 03/04/2023
La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 03 avril 2023 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale)
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
- Conclusion de la concertation préalable de la population pour le projet de création du parc photovoltaïque « Bory »
- Adoption de la modification des statuts du SIEAPA de la région de Sault
- Désignation du représentant de la commune, délégué à la Mission Locale du Comtat Venaissin
- Désignation d’un conseiller pour intervenir et prendre les décisions en matière d’urbanisme si le Maire est intéressé par un projet
- Etat des indemnités versées aux élus pour 2022
- Approbation du Compte de gestion 2022
- Approbation du compte administratif 2022
- Affectation du résultat 2022
- Vote des subventions aux associations pour 2023
- Détermination des dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
- Adoption du budget primitif communal 2023
- Questions diverses
