Archives de
Author: Secrétariat

Prochain Conseil municipal du 03/04/2023

Prochain Conseil municipal du 03/04/2023

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 03 avril 2023 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale)

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  • Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  • Conclusion de la concertation préalable de la population pour le projet de création du parc photovoltaïque « Bory »
  • Adoption de la modification des statuts du SIEAPA de la région de Sault
  • Désignation du représentant de la commune, délégué à la Mission Locale du Comtat Venaissin
  • Désignation d’un conseiller pour intervenir et prendre les décisions en matière d’urbanisme si le Maire est intéressé par un projet
  • Etat des indemnités versées aux élus pour 2022
  • Approbation du Compte de gestion 2022
  • Approbation du compte administratif 2022
  • Affectation du résultat 2022
  • Vote des subventions aux associations pour 2023
  • Détermination des dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
  • Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
  • Adoption du budget primitif communal 2023
  • Questions diverses
Avis d’enquête publique modification n°1 du SCOT

Avis d’enquête publique modification n°1 du SCOT

Le syndicat Mixte Comtat Ventoux a lancé un projet de modification n°1 du SCOT de l’Arc Comtat Ventoux afin de réduire le périmètre et les capacités d’accueil et d’équipements de l’Unité Touristique Nouvelle (UTN) identifiée sur le site des anciennes papeteries de Malaucène. Une enquête publique se déroulera du 28 mars 2023 au 2 mai 2023 afin de recueillir les observations du public sur ce projet de modification. Vous trouverez toutes les informations utiles sur la page du SCOT : https://ccvs84.fr/vie-locale/urbanisme-et-environnement/le-schema-de-coherence-territoriale.html

error

Vous souhaitez être informé de l'actualité de Saint-Trinit ? Abonnez-vous !