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Category: Conseils Municipaux

Les compte-rendus des Conseils Municipaux

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DU 25/03/2023

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DU 25/03/2023

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 25 mars 2024 à 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

1- Approbation du procÚs-verbal de la précédente séance du Conseil municipal

2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3- Bilan de la concertation et arrĂȘt du projet de mise en compatibilitĂ© du PLU – Extension d’un parc photovoltaĂŻque sur le secteur du Silo Fontrevade- L’Argau

4- État des indemnitĂ©s versĂ©es aux Ă©lus pour 2023

5- Approbation du compte de gestion 2023

6- Approbation du compte administratif 2023

7- Affectation du résultat 2023

8- Questions diverses

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DU 17/01/2024

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DU 17/01/2024

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le mercredi 17 janvier 2024 à 18h45 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

1- Approbation du procÚs-verbal de la précédente séance du Conseil municipal

2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3- Décision modificative N°1

4- Délibération déléguant la compétence pour délivrer un permis de construire si le Maire est intéressé

5- Décision modificative N°2

6- Questions diverses

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/2023

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DU 11/12/2023

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 11 décembre 2023 à 18h45 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

1- Approbation du procÚs-verbal de la précédente séance du Conseil municipal

2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3- Organisation du recensement de la population en 2024 sur le territoire de la commune de Saint-Trinit

4- Modification des bénéficiaires du RIFSEEP

5- Prescription de la dĂ©claration de projet avec mise en compatibilitĂ© du PLU pour permettre l’extension d’un parc photovoltaĂŻque sur le secteur du Silo Frontevade-l’Argau et dĂ©finition des objectifs et des modalitĂ©s de la concertation

6- Nature et durĂ©e des Autorisations SpĂ©ciales d’Absence

7- Questions diverses

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DU 26/10/2023

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DU 26/10/2023

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le jeudi 26 octobre 2023 à partir de 18h45 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

1- Approbation du procÚs-verbal de la précédente séance du Conseil municipal

2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3- DĂ©signation du rĂ©fĂ©rent dĂ©ontologue des Ă©lus et adhĂ©sion Ă  la mission d’assistance et de conseil mise en place par le CDG84

4- Suppression du poste d’adjoint administratif Ă  temps non complet

5- Approbation des rapports sur le prix et la qualitĂ© des services publics de l’eau potable et de l’assainissement du Syndicat du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable et d’Assainissement de la rĂ©gion de Sault pour l’exercice 2022

6- Décision modificative N°1

7- Convention de mise Ă  disposition pour l’installation d’un poste de transformation Ă©lectrique par ENEDIS situĂ© “Claux du puits”

8- Questions diverses

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