Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 01 octobre 2026
CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 01 octobre 2026 Ă 19h00 Ă la salle polyvalente.
Voici lâordre du jour :
1/ Approbation du PV de la séance du 05 juin 2026
2/ Modification des statuts et de la convention dâassistance en voirie pour Vaucluse IngĂ©nierie
3/ AdhĂ©sion Ă la Convention de coordination des moyens humains et matĂ©riels entre les ComitĂ©s Communaux Feux de ForĂȘt (CCFF) de Sault, Monieux, Aurel et la mairie de Saint-Trinit
4/ Décisions prises par le Maire entre le 05 juin 2026 et le 01 octobre 2026 dans le cadre de la délégation accordée par délibération DECM202604 du 21 mars 2026
5/ Questions diverses
Conseil municipal du vendredi 05 juin 2026 Ă 10H00
Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 05 juin 2026 Ă 10h00 Ă la salle polyvalente.
Voici lâordre du jour :
1- Ălection du dĂ©lĂ©guĂ© du conseil municipal et de ses supplĂ©ants en vue de l’Ă©lection des sĂ©nateurs le 27 septembre 2026
2- Approbation du PV de la séance du 28 avril 2026
3- Demande fonds de concours auprÚs de la Communauté de Commune Ventoux Sud
4- Modification des dĂ©lĂ©gations consenties au Maire sur l’item 27
5- Décisions prises par le Maire entre le 28 avril et le 05 juin 2026 dans le cadre de la délégation accordée par délibération DECM202604 du 21 mars 2026
6- Questions diverses
ProcÚs verbal de la séance du 21 mars 2026
Liste des délibérations du 28 avril 2026
Annulation Conseil Municipal
En raison de circonstances familiales, Monsieur le Maire doit annuler le conseil municipal prévu ce jeudi 23 avril 2026 à 19h.
Une nouvelle date sera communiquée dans les meilleurs délais.
Merci de votre compréhension.
Conseil municipal du mardi 28 avril 2026
Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 28 avril 2026 Ă 19h00 Ă la salle polyvalente.
Voici lâordre du jour :
1- Approbation du PV de la séance du 21 mars 2026
2- Ătat des indemnitĂ©s des Ă©lus siĂ©geant au Conseil Municipal
3- Approbation du CFU 2025
4- Affectation du résultat 2025 sur 2026
5- Subventions accordées aux associations pour 2026
6- Vote des taux des taxes directes locales pour 2026
7- Adoption du budget primitif 2026
8- Désignation du délégué à la Mission Locale du Comtat Venaissin
9- DĂ©signation d’un membre du Conseil Municipal pour intervenir en matiĂšre d’urbanisme
10- Ălection du dĂ©lĂ©guĂ© au sein du SMGNRMV
11- Fixation de la liste des noms proposés en vue de la nomination des membres de la Commission Communale des ImpÎts Directs par le Directeur Départemental des Finances Publiques
12- Décisions prises par le Maire entre le 21 mars 2026 et le 28 avril 2026 dans le cadre de la délégation accordée par délibération N°DECM202604 du 21 mars 2026
13- Questions diverses

























