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Catégorie : Conseils Municipaux

Les compte-rendus des Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal du 20/10/2020

Prochain Conseil Municipal du 20/10/2020

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 20 octobre 2020 partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. Renouvellement de la Commission Communale des ImpĂ´ts Directs / Demande de liste de propositions de la DGFIP
  4. Approbation des rapports annuels du prix et de la qualitĂ© des services publics de l’alimentation en eau potable, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif
  5. Subvention Ă  une association (demande tardive)
  6. Décision modificative n° 2 / Enquête publique PLU
  7. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 11 août 2020

Prochain Conseil Municipal du 11 août 2020

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 11 août2020 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. OpĂ©rations d’investissement, plans de financements et demandes de subventions
  4. Décision modificative n° 01
  5. Désignation du délégué et de son suppléant au Syndicat Mixte de gestion du Parc Naturel Régional du Mont Ventoux
  6. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Prochain Conseil Municipal du 10 juillet 2020

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le vendredi 10 juillet 2020 à partir de 09h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès verbal de la précédente séance
  2. Élection du délégué du Conseil municipal et de ses suppléants en vue du renouvellement de la série 2 du sénat du 27 septembre 2020
Prochain Conseil Municipal du 30 juin 2020

Prochain Conseil Municipal du 30 juin 2020

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 30 juin 2020 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès verbal de la précédente séance
  2. Compte rendu des décisions du maire
  3. Retrait de la délibération DECM202022 du 26/05/2020 portant élection des délégués au sein du SIRTOM
  4. Désignation du suppléant du conseiller communautaire au sein de la CCVS
  5. DĂ©signation du correspondant DĂ©fense
  6. Vote des subventions aux associations
  7. Vote des taux des taxes directes locales 2020
  8. Vote du budget prévisionnel 2020
  9. DĂ©nomination des voies ; ajout de noms
  10. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 26 mai 2020

Prochain Conseil Municipal du 26 mai 2020

La sĂ©ance d’installation du nouveau Conseil Municipal se tiendra le mardi 26 mai 2020 Ă  partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance se dĂ©roulera sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Compte rendu des décisions du Maire
  3. Installation du Conseil Municipal
  4. Élection du Maire
  5. Charte de l’élu local
  6. Détermination du nombre d’adjoints
  7. Élection des adjoints
  8. Fixation des indemnités de fonction
  9. Délégations du Conseil municipal au Maire
  10. Désignation du conseiller communautaire à la Communauté de Communes Ventoux Sud
  11. Élection des délégués au sein du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable et Assainissement de Sault
  12. Élection des délégués au sein du Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères
  13. Élection des délégués au sein du Syndicat Mixte Comtat Ventoux en charge du SCOT
  14. Élection des délégués au sein du Syndicat Mixte de Défense et de Valorisation Forestière
  15. Élection des membres de la commission d’appel d’offre
  16. Formation aux Ă©lus
  17. Questions diverses

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