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Category: Conseils Municipaux

Les compte-rendus des Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal du 06/10/2022

Prochain Conseil Municipal du 06/10/2022

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Approbation des Rapports Annuels des Prix et de la QualitĂ© des Services Publics d’Alimentation en eau potable, d’Assainissement collectif et d’assainissement non collectif pour 2021
  4. DĂ©cision modificative au budget 2022
  5. PrĂ©sentation du Bilan de concertation prĂ©alable de la population relative au projet de crĂ©ation du parc photovoltaĂŻque “Bory”
  6. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 05/07/2022

Prochain Conseil Municipal du 05/07/2022

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 05 juillet2022 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Conclusions de la concertation prĂ©alable de la population pour le projet d’extension du parc photovoltaĂŻque du Silo Fontrevade-l’Argau
  4. Contrôle des équipements sportifs et récréatifs communaux
  5. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 05/04/2022

Prochain Conseil Municipal du 05/04/2022

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 05 avril 2022 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Vote des subventions aux associations pour 2022
  4. DĂ©termination des dĂ©penses Ă  imputer au compte 6232 “FĂŞtes et cĂ©rĂ©monies”
  5. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022
  6. Adoption du budget primitif communal 2022
  7. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 08/03/2022

Prochain Conseil Municipal du 08/03/2022

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 08 mars 2022 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès verbal de la précédente séance
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. État des indemnités versées aux élus pour 2021
  4. Approbation du Compte de Gestion 2021
  5. Approbation du Compte Administratif 2021
  6. Affectation du résultat 2021
  7. Admission en non-valeur
  8. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 16/11/2021

Prochain Conseil Municipal du 16/11/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 16 novembre 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Approbation du transfert de la compĂ©tence “Actions de dĂ©veloppement des communications Ă©lectroniques” Ă  la CCVS et adoption de ses statuts modifiĂ©s en ce sens
  4. Adoption des statuts modifiĂ©s du SIAEPA de la rĂ©gion de Sault portant sur la mise Ă  jour de l’adresse de son siège
  5. Approbation des rapports du SIAEPA de la rĂ©gion de Sault sur le prix et la qualitĂ© du service public d’alimentation en eau potable et d’assainissement pour l’exercice 2020
  6. Approbation de l’opĂ©ration d’investissement n° 119 portant sur les travaux de rĂ©habilitation et de mise aux normes des installations de gaz et d’Ă©lectricitĂ© du bistrot communal, adoption du plan de financement et des demandes de subventions
  7. Approbation de l’opĂ©ration d’investissement n° 120 portant sur le programme de rĂ©novation de voirie 2022, adoption du plan de financement et des demandes de subventions
  8. Décision modification n° 02 budget 2021
  9. Participation au financement des journées ou séjours pédagogiques organisés par les écoles publiques et le collège de Sault à destination des élèves domiciliés sur la commune
  10. Questions diverses
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