COMMUNE DE SAINT-TRINIT

En raison de circonstances familiales, Monsieur le Maire doit annuler le conseil municipal prévu ce jeudi 23 avril 2026 à 19h.

Une nouvelle date sera communiquée dans les meilleurs délais.

Merci de votre compréhension.

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 23 avril 2026 à 19h00 à la salle polyvalente.

Voici l’ordre du jour :

1- Approbation du PV de la séance du 21 mars 2026

2- État des indemnités des élus siégeant au Conseil Municipal

3- Approbation du CFU 2025

4- Affectation du résultat 2025 sur 2026

5- Subventions accordées aux associations pour 2026

6- Vote des taux des taxes directes locales pour 2026

7- Adoption du budget primitif 2026

8- Désignation du délégué à la Mission Locale du Comtat Venaissin

9- Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour intervenir en matière d’urbanisme

10- Élection du délégué au sein du SMGNRMV

11- Fixation de la liste des noms proposés en vue de la nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs par le Directeur Départemental des Finances Publiques

12- Décisions prises par le Maire entre le 21 mars 2026 et le 23 avril 2026 dans le cadre de la délégation accordée par délibération N°DECM202604 du 21 mars 2026

13- Questions diverses

Le conseil d’installation du conseil municipal aura lieu le samedi 21 mars 2026 à 14h30 à la salle polyvalente.

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le jeudi 04 décembre 2025 à 18h30 dans la salle polyvalente communale.

Voici l’ordre du jour :

1- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du 29/07/2025.

2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.

3- Acquisition foncière d’un garage qui entrera dans le patrimoine de la commune.

4- Mise en place d’un contrat de protection sociale complémentaire obligatoire au profit des agents et participation au financement.

5- Modification de l’affectation des dépenses relatives aux fêtes et cérémonie au compte 623- Publicité, publications, relations publiques.

6- Questions diverses.