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Catégorie : Conseils Municipaux

Les compte-rendus des Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal du 10/12/2019

Prochain Conseil Municipal du 10/12/2019

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 10 décembe 2019 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Décision modificative n° 3 au BP 2019 – Virement de crédits – Couverture des Atténuations de produits – Chapitre 014
  3. Demande de modification du CDST 2017/2019 pour le financement de l’acquisition des plaques de noms de rues et de numéros de bâtiments dans le cadre du plan d’adressage engagé par la commune
  4. Questions diverses

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Prochain Conseil Municipal du 29/10/2019

Prochain Conseil Municipal du 29/10/2019

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 29 octobre 2019 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Décisions prises par le Maire entre le 17 septembre 2019 et le 29 octobre 2019 dans le cadre de la délégation accordée par délibération n° 25/2018 du 28 mai 2018
  3. Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU
  4. Arrêt du projet de dénomination des voies dans le cadre de la démarche d’adressage de la commune
  5. Questions diverses
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Prochain Conseil Municipal du 17 septembre 2019

Prochain Conseil Municipal du 17 septembre 2019

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 17 septembre 2019 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Décisions prises par le Maire entre le 02 juillet 2019 et le 17 septembre 2019 dans le cadre de la délégation accordée par délibération n° 25/2018 du 28 mai 2018
  3. Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional du Mont-Ventoux et de ses annexes
  4. Adoption des rapports sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement du siaepa de la région de Sault pour l’exercice 2018
  5. Décision Modificative Budget Primitif 2019 (amortissements frais d’étude non suivi de travaux depuis plus de 2 ans, crédits supplémentaires réhabilitation maison du village (avenant pose radiateurs et raccordements électricité, eau, assainissement)
  6. Questions diverses :
    • Amélioration de l’accessibilité des services publics numériques ; date prévisionnelle de transmission au SDIF de la délibération de normalisation des adresses (nomination et numérotation des voies) et nombre d’adresses concernées
    • Recensement des zones concernées par un problème de couverture mobile
    • Élaboration du PLU ; concertation de la population
    • Entretien salle polyvalente et église
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Prochain Conseil Municipal du 02 juillet 2019

Prochain Conseil Municipal du 02 juillet 2019

Le prochain conseil Municipal se tiendra le mardi 02 juillet 2019 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Décisions prises par le Maire entre le 13 mai et le 02 juillet 2019 dans le cadre de la délégation accordée par délibération n° 25/2018 du 28 mai 2018
  3. Motion de soutien aux agents de la DGFIP
  4. Mise en place d’un groupe de travail afin de finaliser l’opération de dénomination et numérotation des voies et en déterminer le coût pour effectuer la demande de subvention dans le cadre du CDST 2017/2019
  5. Questions diverses
    • Avancement des travaux de réhabilitation de la maison du village en deux logements locatifs sociaux
    • Avancement de la procédure d’élaboration du PLU
    • Réparation plomberie et remplacement de matériel du Bistrot
    • Entretien salle polyvalente
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Prochain Conseil Municipal du 13 mai 2019

Prochain Conseil Municipal du 13 mai 2019

Ordre du jour :
1/ Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
2/ Décision modificative n° 01/2019 : Ouverture de crédits pour la réalisation du Prêt relais sur les subventions pour la réhabilitation de la maison du village
3/ Avenant n° 01 au lot n° 02 : Menuiseries – Marché public pour la réhabilitation de la maison du village
4/ Convention SIRTOM Redevance spéciale
5/ Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé
6/ Règlement du cimetière
7/ Questions diverses

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