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Catégorie : Conseils Municipaux

Les compte-rendus des Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal du 08/04/2021

Prochain Conseil Municipal du 08/04/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 08 avril 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. Instauration du Droit de Préemption Urbain
  4. Obligation de dépôt de déclaration préalable à édification de clôtures
  5. Obligation de dépôt de permis de démolir
  6. Renouvellement de la convention de prestation de service d’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols avec la CoVe
  7. Adhésion à un organisme extérieur
  8. Subventions aux associations 2021
  9. Taux d’imposition des taxes directes locales 2021
  10. Vote du budget 2021
  11. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 09/03/2021

Prochain Conseil Municipal du 09/03/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 09 mars 2021 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Approbation du compte de Gestion 2020
  4. Approbation du Compte Administratif 2020
  5. Affectation du RĂ©sultat 2020
  6. Approbation du Plan local d’Urbanisme
  7. Programme de rénovation de voirie 2021/2022
  8. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 02/02/2021

Prochain Conseil Municipal du 02/02/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 02 février 2021 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3. Dispositif d’Assistance aux CollectivitĂ©s Territoriales Vauclusiennes (DACT84)
4. Programme de rénovation de voirie 2021, plan de financement, demandes de subventions
5. Ralliement Ă  la procĂ©dure de renĂ©gociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse
6. Questions diverses

Prochain Conseil Municipal du 20/10/2020

Prochain Conseil Municipal du 20/10/2020

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 20 octobre 2020 partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. Renouvellement de la Commission Communale des ImpĂ´ts Directs / Demande de liste de propositions de la DGFIP
  4. Approbation des rapports annuels du prix et de la qualitĂ© des services publics de l’alimentation en eau potable, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif
  5. Subvention Ă  une association (demande tardive)
  6. Décision modificative n° 2 / Enquête publique PLU
  7. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 11 août 2020

Prochain Conseil Municipal du 11 août 2020

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 11 août2020 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. OpĂ©rations d’investissement, plans de financements et demandes de subventions
  4. Décision modificative n° 01
  5. Désignation du délégué et de son suppléant au Syndicat Mixte de gestion du Parc Naturel Régional du Mont Ventoux
  6. Questions diverses
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