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Catégorie : Conseils Municipaux

Les compte-rendus des Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal du 28/06/2021

Prochain Conseil Municipal du 28/06/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le lundi 28 juin 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. Retrait de la délibération n° DECM202108 du 09/03/2021 et Affectation du résultat
  4. Décision modificative n° 01 au budget 2021 – Virement de crédit du compte 021 au compte 1068
  5. Crédit relais sur subventions programme rénovation de voirie 2021-2022
  6. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 08/04/2021

Prochain Conseil Municipal du 08/04/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 08 avril 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. Instauration du Droit de Préemption Urbain
  4. Obligation de dépôt de déclaration préalable à édification de clôtures
  5. Obligation de dépôt de permis de démolir
  6. Renouvellement de la convention de prestation de service d’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols avec la CoVe
  7. Adhésion à un organisme extérieur
  8. Subventions aux associations 2021
  9. Taux d’imposition des taxes directes locales 2021
  10. Vote du budget 2021
  11. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 09/03/2021

Prochain Conseil Municipal du 09/03/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 09 mars 2021 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Approbation du compte de Gestion 2020
  4. Approbation du Compte Administratif 2020
  5. Affectation du Résultat 2020
  6. Approbation du Plan local d’Urbanisme
  7. Programme de rénovation de voirie 2021/2022
  8. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 02/02/2021

Prochain Conseil Municipal du 02/02/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 02 février 2021 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3. Dispositif d’Assistance aux Collectivités Territoriales Vauclusiennes (DACT84)
4. Programme de rénovation de voirie 2021, plan de financement, demandes de subventions
5. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse
6. Questions diverses

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