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Category: Conseils Municipaux

Les compte-rendus des Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal du 05/04/2022

Prochain Conseil Municipal du 05/04/2022

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 05 avril 2022 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Vote des subventions aux associations pour 2022
  4. DĂ©termination des dĂ©penses Ă  imputer au compte 6232 “FĂŞtes et cĂ©rĂ©monies”
  5. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022
  6. Adoption du budget primitif communal 2022
  7. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 08/03/2022

Prochain Conseil Municipal du 08/03/2022

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 08 mars 2022 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès verbal de la précédente séance
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. État des indemnités versées aux élus pour 2021
  4. Approbation du Compte de Gestion 2021
  5. Approbation du Compte Administratif 2021
  6. Affectation du résultat 2021
  7. Admission en non-valeur
  8. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 16/11/2021

Prochain Conseil Municipal du 16/11/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 16 novembre 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Approbation du transfert de la compĂ©tence “Actions de dĂ©veloppement des communications Ă©lectroniques” Ă  la CCVS et adoption de ses statuts modifiĂ©s en ce sens
  4. Adoption des statuts modifiĂ©s du SIAEPA de la rĂ©gion de Sault portant sur la mise Ă  jour de l’adresse de son siège
  5. Approbation des rapports du SIAEPA de la rĂ©gion de Sault sur le prix et la qualitĂ© du service public d’alimentation en eau potable et d’assainissement pour l’exercice 2020
  6. Approbation de l’opĂ©ration d’investissement n° 119 portant sur les travaux de rĂ©habilitation et de mise aux normes des installations de gaz et d’Ă©lectricitĂ© du bistrot communal, adoption du plan de financement et des demandes de subventions
  7. Approbation de l’opĂ©ration d’investissement n° 120 portant sur le programme de rĂ©novation de voirie 2022, adoption du plan de financement et des demandes de subventions
  8. Décision modification n° 02 budget 2021
  9. Participation au financement des journées ou séjours pédagogiques organisés par les écoles publiques et le collège de Sault à destination des élèves domiciliés sur la commune
  10. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 02/09/2021

Prochain Conseil Municipal du 02/09/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 02 septembre 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. Attribution et signature du marché public relatif au programme de voirie 2021
  4. Durée annuelle et organisation du temps de travail des agents communaux
  5. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022
  6. Règlement d’utilisation de la salle polyvalente
  7. Nouveau rĂ©gime d’exonĂ©ration de la Taxe Foncière des PropriĂ©tĂ©s Bâties
  8. Questions diverses

Prochain Conseil Municipal du 28/06/2021

Prochain Conseil Municipal du 28/06/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le lundi 28 juin 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. Retrait de la délibération n° DECM202108 du 09/03/2021 et Affectation du résultat
  4. DĂ©cision modificative n° 01 au budget 2021 – Virement de crĂ©dit du compte 021 au compte 1068
  5. Crédit relais sur subventions programme rénovation de voirie 2021-2022
  6. Questions diverses
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