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Catégorie : Conseils Municipaux

Les compte-rendus des Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal du 16/11/2021

Prochain Conseil Municipal du 16/11/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 16 novembre 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Approbation du transfert de la compétence “Actions de développement des communications électroniques” à la CCVS et adoption de ses statuts modifiés en ce sens
  4. Adoption des statuts modifiés du SIAEPA de la région de Sault portant sur la mise à jour de l’adresse de son siège
  5. Approbation des rapports du SIAEPA de la région de Sault sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable et d’assainissement pour l’exercice 2020
  6. Approbation de l’opération d’investissement n° 119 portant sur les travaux de réhabilitation et de mise aux normes des installations de gaz et d’électricité du bistrot communal, adoption du plan de financement et des demandes de subventions
  7. Approbation de l’opération d’investissement n° 120 portant sur le programme de rénovation de voirie 2022, adoption du plan de financement et des demandes de subventions
  8. Décision modification n° 02 budget 2021
  9. Participation au financement des journées ou séjours pédagogiques organisés par les écoles publiques et le collège de Sault à destination des élèves domiciliés sur la commune
  10. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 02/09/2021

Prochain Conseil Municipal du 02/09/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 02 septembre 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. Attribution et signature du marché public relatif au programme de voirie 2021
  4. Durée annuelle et organisation du temps de travail des agents communaux
  5. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022
  6. Règlement d’utilisation de la salle polyvalente
  7. Nouveau régime d’exonération de la Taxe Foncière des Propriétés Bâties
  8. Questions diverses

Prochain Conseil Municipal du 28/06/2021

Prochain Conseil Municipal du 28/06/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le lundi 28 juin 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. Retrait de la délibération n° DECM202108 du 09/03/2021 et Affectation du résultat
  4. Décision modificative n° 01 au budget 2021 – Virement de crédit du compte 021 au compte 1068
  5. Crédit relais sur subventions programme rénovation de voirie 2021-2022
  6. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 08/04/2021

Prochain Conseil Municipal du 08/04/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 08 avril 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. Instauration du Droit de Préemption Urbain
  4. Obligation de dépôt de déclaration préalable à édification de clôtures
  5. Obligation de dépôt de permis de démolir
  6. Renouvellement de la convention de prestation de service d’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols avec la CoVe
  7. Adhésion à un organisme extérieur
  8. Subventions aux associations 2021
  9. Taux d’imposition des taxes directes locales 2021
  10. Vote du budget 2021
  11. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 09/03/2021

Prochain Conseil Municipal du 09/03/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 09 mars 2021 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Approbation du compte de Gestion 2020
  4. Approbation du Compte Administratif 2020
  5. Affectation du Résultat 2020
  6. Approbation du Plan local d’Urbanisme
  7. Programme de rénovation de voirie 2021/2022
  8. Questions diverses
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