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Category: Conseils Municipaux

Les compte-rendus des Conseils Municipaux

Prochain Conseil municipal du 03/04/2023

Prochain Conseil municipal du 03/04/2023

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 03 avril 2023 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale)

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la prĂ©cĂ©dente sĂ©ance du Conseil municipal
  • DĂ©cisions prises par le Maire dans le cadre de ses dĂ©lĂ©gations
  • Conclusion de la concertation prĂ©alable de la population pour le projet de crĂ©ation du parc photovoltaĂŻque « Bory »
  • Adoption de la modification des statuts du SIEAPA de la rĂ©gion de Sault
  • DĂ©signation du reprĂ©sentant de la commune, dĂ©lĂ©guĂ© Ă  la Mission Locale du Comtat Venaissin
  • DĂ©signation d’un conseiller pour intervenir et prendre les dĂ©cisions en matière d’urbanisme si le Maire est intĂ©ressĂ© par un projet
  • Etat des indemnitĂ©s versĂ©es aux Ă©lus pour 2022
  • Approbation du Compte de gestion 2022
  • Approbation du compte administratif 2022
  • Affectation du rĂ©sultat 2022
  • Vote des subventions aux associations pour 2023
  • DĂ©termination des dĂ©penses Ă  imputer au compte 6232 « FĂŞtes et cĂ©rĂ©monies »
  • Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
  • Adoption du budget primitif communal 2023
  • Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 19/12/2022

Prochain Conseil Municipal du 19/12/2022

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Reversement de la part communale de la Taxe d’AmĂ©nagement Ă  la CommunautĂ© de Communes Ventoux Sud
  4. Convention de participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Sault
  5. Questions diverses
    Prochain Conseil Municipal du 06/10/2022

    Prochain Conseil Municipal du 06/10/2022

    Ordre du jour

    1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
    2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
    3. Approbation des Rapports Annuels des Prix et de la QualitĂ© des Services Publics d’Alimentation en eau potable, d’Assainissement collectif et d’assainissement non collectif pour 2021
    4. DĂ©cision modificative au budget 2022
    5. PrĂ©sentation du Bilan de concertation prĂ©alable de la population relative au projet de crĂ©ation du parc photovoltaĂŻque “Bory”
    6. Questions diverses
    Prochain Conseil Municipal du 05/07/2022

    Prochain Conseil Municipal du 05/07/2022

    La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 05 juillet 2022 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

    Ordre du jour :

    1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal
    2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
    3. Conclusions de la concertation prĂ©alable de la population pour le projet d’extension du parc photovoltaĂŻque du Silo Fontrevade-l’Argau
    4. Contrôle des équipements sportifs et récréatifs communaux
    5. Questions diverses
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