Conseil municipal du jeudi 23 avril 2026

Conseil municipal du jeudi 23 avril 2026

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 23 avril 2026 Ă  19h00 Ă  la salle polyvalente.

Voici l’ordre du jour :

1- Approbation du PV de la séance du 21 mars 2026

2- État des indemnitĂ©s des Ă©lus siĂ©geant au Conseil Municipal

3- Approbation du CFU 2025

4- Affectation du résultat 2025 sur 2026

5- Subventions accordées aux associations pour 2026

6- Vote des taux des taxes directes locales pour 2026

7- Adoption du budget primitif 2026

8- Désignation du délégué à la Mission Locale du Comtat Venaissin

9- DĂ©signation d’un membre du Conseil Municipal pour intervenir en matiĂšre d’urbanisme

10- Élection du dĂ©lĂ©guĂ© au sein du SMGNRMV

11- Fixation de la liste des noms proposés en vue de la nomination des membres de la Commission Communale des ImpÎts Directs par le Directeur Départemental des Finances Publiques

12- Décisions prises par le Maire entre le 21 mars 2026 et le 23 avril 2026 dans le cadre de la délégation accordée par délibération N°DECM202604 du 21 mars 2026

13- Questions diverses

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