Secrétariat – Page 13 – COMMUNE DE SAINT-TRINIT

Procès-Verbal du Conseil municipal du 19/12/2022 approuvé en séance du 03/04/2023

Liste des délibérations examinées en séance du 03/04/2023

Permanences Conseil Architectural Printemps 2023

29 mars 2023 Secrétariat

jeudi 20 avril 2023 après midi, sur rendez-vous à prendre en mairie
jeudi 25 mai 2023 après midi, sur rendez-vous à prendre en mairie
jeudi 22 juin 2023 après midi, sur rendez-vous à prendre en mairie

Prochain Conseil municipal du 03/04/2023

27 mars 2023 Secrétariat

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 03 avril 2023 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale)

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Conclusion de la concertation préalable de la population pour le projet de création du parc photovoltaïque « Bory »
Adoption de la modification des statuts du SIEAPA de la région de Sault
Désignation du représentant de la commune, délégué à la Mission Locale du Comtat Venaissin
Désignation d’un conseiller pour intervenir et prendre les décisions en matière d’urbanisme si le Maire est intéressé par un projet
Etat des indemnités versées aux élus pour 2022
Approbation du Compte de gestion 2022
Approbation du compte administratif 2022
Affectation du résultat 2022
Vote des subventions aux associations pour 2023
Détermination des dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
Adoption du budget primitif communal 2023
Questions diverses

Règlementation de la circulation aux droits des chantiers non programmés pour l’année 2023

Initiation Plongée pour les 11/17 ans avec le Club Jeunes de Sault

Avis d’enquête publique modification n°1 du SCOT

Le syndicat Mixte Comtat Ventoux a lancé un projet de modification n°1 du SCOT de l’Arc Comtat Ventoux afin de réduire le périmètre et les capacités d’accueil et d’équipements de l’Unité Touristique Nouvelle (UTN) identifiée sur le site des anciennes papeteries de Malaucène. Une enquête publique se déroulera du 28 mars 2023 au 2 mai 2023 afin de recueillir les observations du public sur ce projet de modification. Vous trouverez toutes les informations utiles sur la page du SCOT : https://ccvs84.fr/vie-locale/urbanisme-et-environnement/le-schema-de-coherence-territoriale.html