COMMUNE DE SAINT-TRINIT

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 19 décembre 2024 à 19h00 dans la salle polyvalente communale :

1- Mise à jour du tableau des conseillers municipaux suite au décès de M. Claude SUZAN.

2- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

3- Décisions prises par me Maire dans le cadre de ses délégations.

4- Approbation du rapport triennal (2020-2023) sur l’artificialisation de sols sur le territoire de la commune de Saint-Trinit.

5- Adhésion à l’agence technique départementale VAUCLUSE INGENIERIE.

6- Mise en place d’un contrat de prévoyance obligatoire au profit des agents et participation au financement.

7- Délimitation des ZAPER.

8- Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mis en place par le CDG84.

9- Motion de soutien pour le maintien de l’autonomie des collectivités territoriales et la préservation de leurs moyens d’action.

10- Questions diverses.