Prochain Conseil Municipal du 08/04/2021
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 08 avril 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).
Compte tenu de la crise liĂ©e Ă l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
- Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
- Instauration du Droit de Préemption Urbain
- Obligation de dépôt de déclaration préalable à édification de clôtures
- Obligation de dépôt de permis de démolir
- Renouvellement de la convention de prestation de service d’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols avec la CoVe
- Adhésion à un organisme extérieur
- Subventions aux associations 2021
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2021
- Vote du budget 2021
- Questions diverses
Procès-verbal du Conseil municipal du 09/03/2021
Prochain Conseil Municipal du 09/03/2021
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 09 mars 2021 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).
Compte tenu de la crise liĂ©e Ă l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
- Approbation du compte de Gestion 2020
- Approbation du Compte Administratif 2020
- Affectation du Résultat 2020
- Approbation du Plan local d’Urbanisme
- Programme de rénovation de voirie 2021/2022
- Questions diverses
Procès-verbal du Conseil municipal du 02/02/2021
Prochain Conseil Municipal du 02/02/2021
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 02 février 2021 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).
Compte tenu de la crise liĂ©e Ă l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3. Dispositif d’Assistance aux CollectivitĂ©s Territoriales Vauclusiennes (DACT84)
4. Programme de rénovation de voirie 2021, plan de financement, demandes de subventions
5. Ralliement Ă la procĂ©dure de renĂ©gociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse
6. Questions diverses
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15/12/2020
Procès-verbal du Conseil Municipal du 20/10/2020
Prochain Conseil Municipal du 20/10/2020
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 20 octobre 2020 partir de 19h00 (salle polyvalente communale).
Compte tenu de la crise liĂ©e Ă l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
- Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
- Renouvellement de la Commission Communale des ImpĂ´ts Directs / Demande de liste de propositions de la DGFIP
- Approbation des rapports annuels du prix et de la qualitĂ© des services publics de l’alimentation en eau potable, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif
- Subvention Ă une association (demande tardive)
- Décision modificative n° 2 / Enquête publique PLU
- Questions diverses