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Category: Conseils Municipaux

Les compte-rendus des Conseils Municipaux

Conseil municipal du mardi 29 juillet 2025

Conseil municipal du mardi 29 juillet 2025

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 29 juillet 2025 à 19h00 dans la salle polyvalente communale.

Voici l’ordre du jour :

1- Approbation du procÚs-verbal de la précédente séance du 10/04/2025

2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3- Extension d’un parc photovoltaĂŻque sur le secteur du Silo Fontrevade–L’Argau. Approbation de la dĂ©claration de projet prononçant l’intĂ©rĂȘt gĂ©nĂ©ral du projet et approbation de la mise en comptabilitĂ© du PLU.

4- Demande de partenariat au titre de l’appel Ă  projet 2025 de l’Office Français de la BiodiversitĂ©

5- Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 10 AVRIL 2025

CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 10 AVRIL 2025

La prochaine sĂ©ance du conseil municipal aura lieu le jeudi 10 avril 2025 Ă  19h00 dans la salle polyvalente communale. Voici l’ordre du jour :

1- Approbation du procÚs-verbal de la précédente séance

2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3- Subventions accordées aux associations pour 2025

4- Vote des taux des taxes directes locales pour 2025

5- Adoption du budget primitif communal 2025

6- Questions diverses

Conseil municipal jeudi 13 mars 2025

Conseil municipal jeudi 13 mars 2025

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 13 mars 2025 à 19h00 dans la salle polyvalente communale :

1 – Approbation du procĂšs-verbal de la prĂ©cĂ©dente sĂ©ance

2- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

3- Remplacement du délégué suppléant au sein du SEV

4- Remplacement du délégué suppléant au sein du SIAEPA

5- État des indemnitĂ©s versĂ©es aux Ă©lus pour 2024

6- Approbation du CFU 2024

7- Affectation du résultat 2024 de la section de fonctionnement au budget 2025

8- Projet agrivoltaique sur la commune de Saint-Trinit

9- Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 DÉCEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 DÉCEMBRE 2024

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 19 décembre 2024 à 19h00 dans la salle polyvalente communale :

1- Mise à jour du tableau des conseillers municipaux suite au décÚs de M. Claude SUZAN.

2- Approbation du procÚs-verbal de la séance précédente.

3- Décisions prises par me Maire dans le cadre de ses délégations.

4- Approbation du rapport triennal (2020-2023) sur l’artificialisation de sols sur le territoire de la commune de Saint-Trinit.

5- AdhĂ©sion Ă  l’agence technique dĂ©partementale VAUCLUSE INGENIERIE.

6- Mise en place d’un contrat de prĂ©voyance obligatoire au profit des agents et participation au financement.

7- Délimitation des ZAPER.

8- DĂ©signation du rĂ©fĂ©rent dĂ©ontologue des Ă©lus et adhĂ©sion Ă  la mission d’assistance et de conseil mis en place par le CDG84.

9- Motion de soutien pour le maintien de l’autonomie des collectivitĂ©s territoriales et la prĂ©servation de leurs moyens d’action.

10- Questions diverses.

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