Prochain Conseil Municipal du 19/12/2022
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
- Reversement de la part communale de la Taxe d’AmĂ©nagement Ă la CommunautĂ© de Communes Ventoux Sud
- Convention de participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Sault
- Questions diverses
Procès-verbal du Conseil municipal du 05/07/2022
Liste des délibérations examinées en séance du 06/10/2022
Prochain Conseil Municipal du 06/10/2022
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
- Approbation des Rapports Annuels des Prix et de la QualitĂ© des Services Publics d’Alimentation en eau potable, d’Assainissement collectif et d’assainissement non collectif pour 2021
- Décision modificative au budget 2022
- PrĂ©sentation du Bilan de concertation prĂ©alable de la population relative au projet de crĂ©ation du parc photovoltaĂŻque “Bory”
- Questions diverses
Liste des délibérations examinées en séance du 05/07/2022
Prochain Conseil Municipal du 05/07/2022
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 05 juillet 2022 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
- Conclusions de la concertation prĂ©alable de la population pour le projet d’extension du parc photovoltaĂŻque du Silo Fontrevade-l’Argau
- Contrôle des équipements sportifs et récréatifs communaux
- Questions diverses
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 05/04/2022
Prochain Conseil Municipal du 05/04/2022
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 05 avril 2022 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
- Vote des subventions aux associations pour 2022
- DĂ©termination des dĂ©penses Ă imputer au compte 6232 “FĂŞtes et cĂ©rĂ©monies”
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022
- Adoption du budget primitif communal 2022
- Questions diverses