Prochain Conseil Municipal du 02/02/2021
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 02 février 2021 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).
Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
3. Dispositif d’Assistance aux Collectivités Territoriales Vauclusiennes (DACT84)
4. Programme de rénovation de voirie 2021, plan de financement, demandes de subventions
5. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse
6. Questions diverses
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15/12/2020
Procès-verbal du Conseil Municipal du 20/10/2020
Prochain Conseil Municipal du 20/10/2020
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 20 octobre 2020 partir de 19h00 (salle polyvalente communale).
Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
- Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
- Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs / Demande de liste de propositions de la DGFIP
- Approbation des rapports annuels du prix et de la qualité des services publics de l’alimentation en eau potable, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif
- Subvention à une association (demande tardive)
- Décision modificative n° 2 / Enquête publique PLU
- Questions diverses
Procès-verbal du Conseil municipal du 11/08/2020
Prochain Conseil Municipal du 11 août 2020
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 11 août2020 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).
Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
- Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
- Opérations d’investissement, plans de financements et demandes de subventions
- Décision modificative n° 01
- Désignation du délégué et de son suppléant au Syndicat Mixte de gestion du Parc Naturel Régional du Mont Ventoux
- Questions diverses
Procès-verbal du Conseil Municipal du 10/07/2020
Prochain Conseil Municipal du 10 juillet 2020
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le vendredi 10 juillet 2020 à partir de 09h30 (salle polyvalente communale).
Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.
Ordre du jour :
- Approbation du procès verbal de la précédente séance
- Élection du délégué du Conseil municipal et de ses suppléants en vue du renouvellement de la série 2 du sénat du 27 septembre 2020
