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Category: Conseils Municipaux

Les compte-rendus des Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal du 06/10/2022

Prochain Conseil Municipal du 06/10/2022

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Approbation des Rapports Annuels des Prix et de la QualitĂ© des Services Publics d’Alimentation en eau potable, d’Assainissement collectif et d’assainissement non collectif pour 2021
  4. DĂ©cision modificative au budget 2022
  5. PrĂ©sentation du Bilan de concertation prĂ©alable de la population relative au projet de crĂ©ation du parc photovoltaĂŻque “Bory”
  6. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 05/07/2022

Prochain Conseil Municipal du 05/07/2022

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 05 juillet2022 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Conclusions de la concertation prĂ©alable de la population pour le projet d’extension du parc photovoltaĂŻque du Silo Fontrevade-l’Argau
  4. Contrôle des équipements sportifs et récréatifs communaux
  5. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 05/04/2022

Prochain Conseil Municipal du 05/04/2022

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 05 avril 2022 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Vote des subventions aux associations pour 2022
  4. DĂ©termination des dĂ©penses Ă  imputer au compte 6232 “FĂŞtes et cĂ©rĂ©monies”
  5. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022
  6. Adoption du budget primitif communal 2022
  7. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 08/03/2022

Prochain Conseil Municipal du 08/03/2022

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 08 mars 2022 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès verbal de la précédente séance
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. État des indemnités versées aux élus pour 2021
  4. Approbation du Compte de Gestion 2021
  5. Approbation du Compte Administratif 2021
  6. Affectation du résultat 2021
  7. Admission en non-valeur
  8. Questions diverses
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