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Catégorie : Conseils Municipaux

Les compte-rendus des Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Prochain Conseil Municipal du 10 juillet 2020

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le vendredi 10 juillet 2020 à partir de 09h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès verbal de la précédente séance
  2. Élection du délégué du Conseil municipal et de ses suppléants en vue du renouvellement de la série 2 du sénat du 27 septembre 2020
Prochain Conseil Municipal du 30 juin 2020

Prochain Conseil Municipal du 30 juin 2020

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 30 juin 2020 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance pourra se dérouler sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès verbal de la précédente séance
  2. Compte rendu des décisions du maire
  3. Retrait de la délibération DECM202022 du 26/05/2020 portant élection des délégués au sein du SIRTOM
  4. Désignation du suppléant du conseiller communautaire au sein de la CCVS
  5. Désignation du correspondant Défense
  6. Vote des subventions aux associations
  7. Vote des taux des taxes directes locales 2020
  8. Vote du budget prévisionnel 2020
  9. Dénomination des voies ; ajout de noms
  10. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 26 mai 2020

Prochain Conseil Municipal du 26 mai 2020

La séance d’installation du nouveau Conseil Municipal se tiendra le mardi 26 mai 2020 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, cette séance se déroulera sans que le public soit autorisé à y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Compte rendu des décisions du Maire
  3. Installation du Conseil Municipal
  4. Élection du Maire
  5. Charte de l’élu local
  6. Détermination du nombre d’adjoints
  7. Élection des adjoints
  8. Fixation des indemnités de fonction
  9. Délégations du Conseil municipal au Maire
  10. Désignation du conseiller communautaire à la Communauté de Communes Ventoux Sud
  11. Élection des délégués au sein du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable et Assainissement de Sault
  12. Élection des délégués au sein du Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères
  13. Élection des délégués au sein du Syndicat Mixte Comtat Ventoux en charge du SCOT
  14. Élection des délégués au sein du Syndicat Mixte de Défense et de Valorisation Forestière
  15. Élection des membres de la commission d’appel d’offre
  16. Formation aux élus
  17. Questions diverses

Prochain Conseil Municipal du 22/03/2020

Prochain Conseil Municipal du 22/03/2020

A la suite de l’annonce du premier ministre, la réunion d’installation des membres du conseil municipal nouvellement élus prévue le 22 mars 2020 pour procéder à l’élection du maire et des adjoints est reportée.

La séance d’installation du nouveau Conseil Municipal se tiendra le dimanche 22 mars à partir de 15h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  • Installation du Conseil Municipal
  • Élection du maire
  • Détermination du nombre d’adjoints
  • Élection des adjoints
  • Lecture de la charte de l’élu local
  • Désignation du conseiller communautaire (CCVS)

Afin de respecter les enjeux sanitaires liés à l’épidémie de COVID-19 , cette élection du conseil municipal s’effectuera à huis clos de manière obligatoire dans des conditions qui seront définies par le ministère de la santé pour respecter les gestes barrière et les règles de distanciation sociale imposées par l’épidémie.

Prochain Conseil Municipal du 03/03/2020

Prochain Conseil Municipal du 03/03/2020

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 03 mars 2020 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Compte rendu des décisions du maire
  3. Approbation du Compte de Gestion 2019
  4. Approbation du Compte Administratif 2019
  5. Affectation du résultat 2019
  6. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 04/02/2020

Prochain Conseil Municipal du 04/02/2020

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 04 février 2020 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Compte rendu des décisions du maire
  3. Adoption des restes à réaliser
  4. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget
  5. Questions diverses
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