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Catégorie : Conseils Municipaux

Les compte-rendus des Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal du 03/03/2020

Prochain Conseil Municipal du 03/03/2020

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 03 mars 2020 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Compte rendu des décisions du maire
  3. Approbation du Compte de Gestion 2019
  4. Approbation du Compte Administratif 2019
  5. Affectation du résultat 2019
  6. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 04/02/2020

Prochain Conseil Municipal du 04/02/2020

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 04 février 2020 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Compte rendu des décisions du maire
  3. Adoption des restes à réaliser
  4. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget
  5. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 10/12/2019

Prochain Conseil Municipal du 10/12/2019

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 10 décembe 2019 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Décision modificative n° 3 au BP 2019 – Virement de crédits – Couverture des Atténuations de produits – Chapitre 014
  3. Demande de modification du CDST 2017/2019 pour le financement de l’acquisition des plaques de noms de rues et de numéros de bâtiments dans le cadre du plan d’adressage engagé par la commune
  4. Questions diverses

Prochain Conseil Municipal du 29/10/2019

Prochain Conseil Municipal du 29/10/2019

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 29 octobre 2019 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Décisions prises par le Maire entre le 17 septembre 2019 et le 29 octobre 2019 dans le cadre de la délégation accordée par délibération n° 25/2018 du 28 mai 2018
  3. Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU
  4. Arrêt du projet de dénomination des voies dans le cadre de la démarche d’adressage de la commune
  5. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 17 septembre 2019

Prochain Conseil Municipal du 17 septembre 2019

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mardi 17 septembre 2019 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Décisions prises par le Maire entre le 02 juillet 2019 et le 17 septembre 2019 dans le cadre de la délégation accordée par délibération n° 25/2018 du 28 mai 2018
  3. Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional du Mont-Ventoux et de ses annexes
  4. Adoption des rapports sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement du siaepa de la région de Sault pour l’exercice 2018
  5. Décision Modificative Budget Primitif 2019 (amortissements frais d’étude non suivi de travaux depuis plus de 2 ans, crédits supplémentaires réhabilitation maison du village (avenant pose radiateurs et raccordements électricité, eau, assainissement)
  6. Questions diverses :
    • Amélioration de l’accessibilité des services publics numériques ; date prévisionnelle de transmission au SDIF de la délibération de normalisation des adresses (nomination et numérotation des voies) et nombre d’adresses concernées
    • Recensement des zones concernées par un problème de couverture mobile
    • Élaboration du PLU ; concertation de la population
    • Entretien salle polyvalente et église
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