Prochain Conseil d’AoĂ»t 2016
Le prochain conseil est arrêté à la date du lundi 22 Août 2016 à 19h00:
Administration Générale |
1/ Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal
2/ Motion pour le soutien de la Trésorerie de Mormoiron
3/ Extension de la Salle des Fêtes : autorisation de poursuivre l’opération
Urbanisme |
4/ Résiliation de la convention avec la DDT (Direction Départementale des Territoires) pour l’instruction des autorisations d’urbanisme et actes relatifs à l’occupation des sols.
Voirie |
5/ Dénomination et numérotation des voies communales
Assurance |
6/ Contrat d’assurances des risques statutaires
7/ Résiliation du contrat d’assurance avec Groupama et autorisation à Monsieur le Maire à signer deux contrats d’assurances avec la MAÏF
Accessibilité |
8/ Désignation d’un bureau d’étude concernant l’accessibilité des ERP (Etablissements Recevant du Public)
Finances |
9/ 1ère décision modificative – opération 108 « Extension de la Salle des Fêtes »
10/ 2ème décision modificative – opération 114 « Extension de la Mairie »
11/ 3ème décision modificative – opération 116 « Dénomination et numérotation des voies communales »
12/ 4ème décision modificative – opération 117 « Mise en accessibilité des ERP »
Divers |
13/ Questions diverses