Prochain Conseil d’AoĂ»t 2016

Prochain Conseil d’AoĂ»t 2016

Le prochain conseil est arrêté à la date du lundi 22 Août 2016 à 19h00:

Administration Générale

1/ Approbation du compte rendu de la précédente séance du Conseil Municipal

2/ Motion pour le soutien de la Trésorerie de Mormoiron

3/ Extension de la Salle des Fêtes : autorisation de poursuivre l’opération

Urbanisme

4/ Résiliation de la convention avec la DDT (Direction Départementale des Territoires) pour l’instruction des autorisations d’urbanisme et actes relatifs à l’occupation des sols.

Voirie

5/ Dénomination et numérotation des voies communales

Assurance

6/ Contrat d’assurances des risques statutaires

7/ Résiliation du contrat d’assurance avec Groupama et autorisation à Monsieur le Maire à signer deux contrats d’assurances avec la MAÏF

Accessibilité

8/ Désignation d’un bureau d’étude concernant l’accessibilité des ERP (Etablissements Recevant du Public)

Finances

9/ 1ère décision modificative – opération 108 « Extension de la Salle des Fêtes »

10/ 2ème décision modificative – opération 114 « Extension de la Mairie »

11/ 3ème décision modificative – opération 116 « Dénomination et numérotation des voies communales »

12/ 4ème décision modificative – opération 117 « Mise en accessibilité des ERP »

Divers

13/ Questions diverses

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