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Category: Conseils Municipaux

Les compte-rendus des Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal du 16/11/2021

Prochain Conseil Municipal du 16/11/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 16 novembre 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Approbation du transfert de la compĂ©tence “Actions de dĂ©veloppement des communications Ă©lectroniques” Ă  la CCVS et adoption de ses statuts modifiĂ©s en ce sens
  4. Adoption des statuts modifiĂ©s du SIAEPA de la rĂ©gion de Sault portant sur la mise Ă  jour de l’adresse de son siège
  5. Approbation des rapports du SIAEPA de la rĂ©gion de Sault sur le prix et la qualitĂ© du service public d’alimentation en eau potable et d’assainissement pour l’exercice 2020
  6. Approbation de l’opĂ©ration d’investissement n° 119 portant sur les travaux de rĂ©habilitation et de mise aux normes des installations de gaz et d’Ă©lectricitĂ© du bistrot communal, adoption du plan de financement et des demandes de subventions
  7. Approbation de l’opĂ©ration d’investissement n° 120 portant sur le programme de rĂ©novation de voirie 2022, adoption du plan de financement et des demandes de subventions
  8. Décision modification n° 02 budget 2021
  9. Participation au financement des journées ou séjours pédagogiques organisés par les écoles publiques et le collège de Sault à destination des élèves domiciliés sur la commune
  10. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 02/09/2021

Prochain Conseil Municipal du 02/09/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 02 septembre 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. Attribution et signature du marché public relatif au programme de voirie 2021
  4. Durée annuelle et organisation du temps de travail des agents communaux
  5. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022
  6. Règlement d’utilisation de la salle polyvalente
  7. Nouveau rĂ©gime d’exonĂ©ration de la Taxe Foncière des PropriĂ©tĂ©s Bâties
  8. Questions diverses

Prochain Conseil Municipal du 28/06/2021

Prochain Conseil Municipal du 28/06/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le lundi 28 juin 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. Retrait de la délibération n° DECM202108 du 09/03/2021 et Affectation du résultat
  4. DĂ©cision modificative n° 01 au budget 2021 – Virement de crĂ©dit du compte 021 au compte 1068
  5. Crédit relais sur subventions programme rénovation de voirie 2021-2022
  6. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 08/04/2021

Prochain Conseil Municipal du 08/04/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 08 avril 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations
  3. Instauration du Droit de Préemption Urbain
  4. Obligation de dépôt de déclaration préalable à édification de clôtures
  5. Obligation de dépôt de permis de démolir
  6. Renouvellement de la convention de prestation de service d’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols avec la CoVe
  7. Adhésion à un organisme extérieur
  8. Subventions aux associations 2021
  9. Taux d’imposition des taxes directes locales 2021
  10. Vote du budget 2021
  11. Questions diverses
Prochain Conseil Municipal du 09/03/2021

Prochain Conseil Municipal du 09/03/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 09 mars 2021 à partir de 19h00 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Approbation du compte de Gestion 2020
  4. Approbation du Compte Administratif 2020
  5. Affectation du RĂ©sultat 2020
  6. Approbation du Plan local d’Urbanisme
  7. Programme de rénovation de voirie 2021/2022
  8. Questions diverses
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