Prochain Conseil de Février 2016

Prochain Conseil de Février 2016

Le prochain Conseil est arrêté à la date du jeudi 25 Février 2016 à 18h30:

1/ Prise en charges des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2016.
2/ Frais de déplacement des agents communaux.
3/ Travaux de menuiserie du Bistrot de Saint Trinit : demande de subvention au titre de la réserve parlementaire.
4/ Frais de représentation de Monsieur le Maire.
5/ Nouvelle convention relative à la participation des dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Sault.
6/ Participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation.
7/ Acquisition foncière en vue de la réalisation de deux logements communaux locatifs conventionnés : demande de subvention
8/ Approbation de la convention de prestation de service d’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation des sols entre la COVE et la Commune de Saint Trinit.
9/ Questions diverses

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