Prochain Conseil de Janvier

Prochain Conseil de Janvier

Le prochain conseil est arrêté au lundi 21 janvier 2013 à 17h30:

[list style=”unordered_type-4″] Prise en charge des dĂ©penses d investissement avant le vote du budget primitif 2013; Agrandissement du local technique: demande de la DETR 2013; Approbation du projet APARE: sollicitation de l aide du DĂ©partement; Contractualisation 2012.2014: agrandissement du local technique pour 2013; Participation communale aux dĂ©penses de fonctionnement des Ă©coles publiques de Sault; SIRTOM: participation 2013; Frais de reprĂ©sentation de Monsieur le Maire; Convention de prestations pour le dĂ©neigement sur la Commune; Convention ATESAT; Agrandissement du cimetière: demande de subvention rĂ©serve parlementaire; AdhĂ©sion au service de documentation et informations juridiques de centre de gestion de la fonction publique territoriale de Vaucluse; Transfert de compĂ©tence assainissement non collectif de la commune de Ferrassières au SIAEPA de la rĂ©gion de Sault; Retrait de la commne  d Oppedette du SIRTOM; Questions diverses

[/list]

Les commentaires sont clos.
error

Enjoy this blog? Please spread the word :)