Prochain Conseil de Juillet

Prochain Conseil de Juillet

Le prochain Conseil est arrêté à la date du mardi 21 juillet 2015 à 19h00:

1/ Travaux d’extension du cimetière : lot 2 espaces verts
2/ Approbation de la délimitation des zones d’assainissement collectif, des zones d’assainissement non collectif, et de zonage pluvial
3/ 3ème décision modificative : travaux en régie – opération 110 – « poulailler communal »
4/ Réalisation d’un contrat de prêt à taux zéro auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation « Préfinancement des attributions du FCTVA » (Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée).
5/ Acquisition foncière en vue de la réalisation de 2 logements communaux locatifs conventionnés : demande d’aide auprès de la Région et du Département avec approbation des termes du contrat d’engagement et du plan de financement
6/ 4ème décision modificative : opération ONA « restauration de registre d’Etat Civil »
7/ Questions diverses.

error
Les commentaires sont clos.
error

Vous souhaitez être informé de l'actualité de Saint-Trinit ? Abonnez-vous !