Prochain Conseil Municipal du 16/11/2021

Prochain Conseil Municipal du 16/11/2021

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 16 novembre 2021 à partir de 18h30 (salle polyvalente communale).

Compte tenu de la crise liĂ©e Ă  l’Ă©pidĂ©mie de Covid-19, cette sĂ©ance pourra se dĂ©rouler sans que le public soit autorisĂ© Ă  y assister afin de respecter des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal
  2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  3. Approbation du transfert de la compĂ©tence “Actions de dĂ©veloppement des communications Ă©lectroniques” Ă  la CCVS et adoption de ses statuts modifiĂ©s en ce sens
  4. Adoption des statuts modifiĂ©s du SIAEPA de la rĂ©gion de Sault portant sur la mise Ă  jour de l’adresse de son siège
  5. Approbation des rapports du SIAEPA de la rĂ©gion de Sault sur le prix et la qualitĂ© du service public d’alimentation en eau potable et d’assainissement pour l’exercice 2020
  6. Approbation de l’opĂ©ration d’investissement n° 119 portant sur les travaux de rĂ©habilitation et de mise aux normes des installations de gaz et d’Ă©lectricitĂ© du bistrot communal, adoption du plan de financement et des demandes de subventions
  7. Approbation de l’opĂ©ration d’investissement n° 120 portant sur le programme de rĂ©novation de voirie 2022, adoption du plan de financement et des demandes de subventions
  8. Décision modification n° 02 budget 2021
  9. Participation au financement des journées ou séjours pédagogiques organisés par les écoles publiques et le collège de Sault à destination des élèves domiciliés sur la commune
  10. Questions diverses
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