Porchain Conseil d’Octobre 2014

Porchain Conseil d’Octobre 2014

Le prochain conseil est arrêté à la date du 17 octobre 2014 à 18h30:

1/ Extension du cimetière : choix des entreprises
2/ Extension du cimetière : convention de financement
3/ Document unique d’évaluation des risques
4/ Voirie 2013 – avis d’appel public à la concurrence – procédure adaptée choix de l’entreprise – ouverture des plis
5/ Mandat spécial: Congrès des Maires de France
6/ Fonds national de garantie individuelle des ressources : substitution de l’EPCI à ses communes membres pour le prélèvement au FNGIR
7/ Questions diverses.

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